, - ordonner l'audition de Messieurs [Z] et [D] à la date qu'il déterminera.

, ne permettent pas à la Cour de Cassation de vérifier si ces témoins se trouvaient dans l'un des cas visés à l'article 335 et ne sont pas, à elles seules, susceptibles de justifier l'audition des témoins

Myriam X..., venue sur convocation à l'audience du 28 février 2005, a été invitée à quitter le prétoire et à se représenter le lendemain ; qu'en procédant ainsi, quand le témoin aurait dû être entendu

cette procédure, que de la phase de jugement, en application des dispositions spécifiques de l'article 706-61 dudit code, selon des modalités préservant l'anonymat ; qu'au surplus, le procès-verbal d'audition

ensemble violation du principe de l'oralité des débats et des droits de la défense ; "en ce qu'il résulte des énonciations du procès-verbal des débats qu'en tout début d'audience lors de l'appel des témoins

de la défense et des principes généraux du droit; "en ce que l'arrêt attaqué, en date du 20 décembre 1995, a rejeté la demande de complément d'information sollicitée par Roger X... et tendant à l'audition

ajoute que " toutes les autres formalités de l'article 331 du Code de procédure pénale ont été observées " ; que ni l'accusé ni ses conseils n'ont présenté d'observation ou de réclamation lors de l'audition

moyen ne peut qu'être écarté ; Sur le second moyen de cassation pris de la violation de l'article 347 du Code de procédure pénale et de la règle de l'oralité des débats ; "en ce que, avant l'audition

Il demanda l'audition de certains témoins, sans toutefois apporter la moindre précision sur ce point.

d'un témoin : "que le prévenu a fait citer pour l'audience Thierry X... en tant que témoin, dont il a, au début des débats, demandé l'audition ; "que les conclusions sur le fond déposées par le

PROCEDURE PENALE, COMME AYANT ETE ETABLIS EN VIOLATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 105 ET 152 DU CODE PRECITE ; ATTENDU CEPENDANT QUE LE MAGISTRAT INSTRUCTEUR A PROCEDE, LE 25 AVRIL 1980, A L'AUDITION

PROCEDURE PENALE, COMME AYANT ETE ETABLIS EN VIOLATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 105 ET 152 DU CODE PRECITE ; ATTENDU CEPENDANT QUE LE MAGISTRAT INSTRUCTEUR A PROCEDE, LE 25 AVRIL 1980, A L'AUDITION

motifs que "il est regrettable que le juge d'instruction délégué n'ait pas comme il y était tenu exécuté toutes les mesures prescrites dans l'arrêt ordonnant le supplément d'information, notamment l'audition

X... ayant été entendu comme témoin sur les lieux mêmes de l'accident par les services de police auxquels il a déclaré que la voiture de M.

à l'audition d'un témoin absent à l'audience de la cour d'assises n'emporte pas pour autant renonciation au principe de l'oralité des débats ; que constitue une violation de ce principe d'ordre public

Il soutient que : - la procédure devant le conseil de discipline est irrégulière en ce que ce dernier aurait dû accepter sa demande de report de séance, en ce qu'il a été procédé à l'audition de témoins

de témoins   ; la citation à comparaître devant un tribunal ou un procureur de personnes séjournant à l’étranger, en vue de l’audition d’un témoin ou d’une confrontation.

pourvoi, la cour d'appel n'a pas tenu compte des procès-verbaux d'enquête produits aux débats et n'a pas motivé ses affirmations bien que le juge départiteur, qui avait diligenté l'enquête et procédé à l'audition

dont l'audition avait été ordonné par les juges, le fait que ledit prévenu ait précédemment été entendu lors de l'instruction et celui que la déposition d'un autre témoin lors de l'audience confirme celle

pas apercevoir les feux de signalisation, compte tenu de leur emplacement; qu'en refusant l'audition de Mme X... et le supplément d'information sollicité, la Cour a violé tout à la fois le principe du