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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 146 résultats pour « loteries »
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EXTRAIT
Article 2
0 0 Jura 0,695 005 % 0 0 0 Landes 0,737 530 % 0 0 0 Loir-et-Cher 0,603 173 % 0 0 0 Loire 1,099 688 % 0 0 0 Haute-Loire 0,599 998 % 0 0 0 Loire-Atlantique 1,520 572 % 0 0 0 Loiret 1,084 689 % 0 0 0 Lot
Article Annexe I (suite)
Bibliothèque départementale de prêt 2 Haute-Garonne Bibliothèque municipale de Colomiers 2 Bibliothèque municipale de Toulouse 4 Bibliothèque départementale de prêt 5 Gers Bibliothèque municipale d'Auch 1 Lot
Article Annexe III à l'article D353-127
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90
Numéro des lots : ... Surface des logements : - en mètres carrés habitables. - en mètres carrés de surface corrigée. Montant du loyer : - en mètres carrés habitables. - en mètres carrés de surface corrigée. Dépendances : - nombre. - surface.
Article L3515-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44
conditionnement ou l'emballage extérieur ne mentionne pas l'un ou plusieurs des éléments suivants : a) La composition intégrale du liquide contenant de la nicotine ; b) La teneur moyenne en nicotine et de la quantité diffusée par dose ; c) Le numéro de lot
Article Annexe
Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie/ atelier automobile, à Gramat (Lot). Etat-major de circonscription de gendarmerie de Dijon (Côte-d'Or). Etat-major de circonscription de gendarmerie d'Orléans (Loiret).
LEGIARTI000042970238
VILLENEUVE-SUR-LOT 1 49-MAINE-ET-LOIRE SAUMUR 1 50-MANCHE COUTANCE 1 GRANVILLE 1 52-HAUTE-MARNE SAINT-DIZIER-Echelon spécial 1 54-MEURTHE-ET-MOSELLE CONFLANS-EN-JARNISY 1 PONT-A-MOUSSON 1 DOMBASLE-SUR-MEURTHE 1 BRIEY 1 TOUL 1 LUNEVILLE
LEGIARTI000042970211
VILLENEUVE-SUR-LOT 1 49 - MAINE-ET-LOIRE SAUMUR 1 50 - MANCHE COUTANCE 1 GRANVILLE 1 52 - HAUTE-MARNE SAINT-DIZIER - Echelon spécial 1 54 - MEURTHE-ET-MOSELLE CONFLANS-EN-JARNISY 1 PONT-A-MOUSSON 1 DOMBASLE-SUR-MEURTHE 1 BRIEY 1 TOUL
LEGIARTI000042970256
VILLENEUVE-SUR-LOT 1 49 - MAINE-ET-LOIRE SAUMUR 1 50 - MANCHE COUTANCE 1 GRANVILLE 1 52 - HAUTE-MARNE SAINT-DIZIER- Echelon spécial 1 54 - MEURTHE-ET-MOSELLE CONFLANS-EN-JARNISY 1 PONT-A-MOUSSON 1 DOMBASLE-SUR-MEURTHE 1 BRIEY 1 TOUL
LEGIARTI000042970192
LEGIARTI000019957118
documents format A4 FRM FA4 F9 12,25 Jeu Intercalaires vinyl format A4 FRM ITG F10 10 Intercalaires vinyl format A5 jeu de 14 - FRA VAC FRM ITV F10 10 Intercalaires vinyl format A5 jeu de 14 - FRA HEL FRM ITH F10 10 Pochettes vinyl format A5 : lot
Article Annexe I
Propreté de l'installation Les surfaces à proximité du stockage sont maintenues propres et régulièrement nettoyées, notamment de manière à éviter les amas de poussières et de papier qui se seraient séparés des lots.
La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination.
Article 8
Dans le cas particulier des huiles usagées, compte tenu de la composition de ces déchets, les contrôles d'admission suivants seront appliqués : - sur lot entrant : - prise d'échantillon suivant un rythme aléatoire soit à raison de une pour 1 000 tonnes
Article 18
des décisions prises par l'assemblée générale, selon des modalités définies par décret ; -de proposer, lorsque le syndic est un syndic professionnel, un accès en ligne sécurisé aux documents dématérialisés relatifs à la gestion de l'immeuble ou des lots
Article Cahier des charges
Le dossier doit être remis pour contrôle au laboratoire agréé en même temps que le lot des dispositifs qui demeurera gratuitement la propriété de la commission pour servir, conjointement avec le certificat d'essais, à établir ultérieurement la conformité
Article 1
-Académie de Bordeaux CROUS DE BORDEAUX FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Lot-et-Garonne (47) Agen 1 Pyrénées-Atlantiques (64) Bayonne 1 Gironde (33) Bordeaux 2 Landes (40) Dax 1 Landes
Lot-et-Garonne (47). Agen. Musée municipal des beaux-arts. Marmande. Musée municipal Albert Marzelles. Nérac. Musée du château. Sauveterre-la-Lémance. Musée municipal. Villeneuve-sur-Lot. Musée municipal de Gajac.
Saint-Nazaire Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Loiret Orléans Antenne de Montargis Circonscription judiciaire de Montargis Antenne d'Orléans Circonscription judiciaire d'Orléans Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Lot
Département du Lot Pays Est Quercy Pays Est Quercy, territoire d'excellence culturelle. Association de développement de la vallée de la Dordogne lotoise.
Article Annexe Ia
définition du projet, -préparer la réalisation technique d'un projet multi matériaux à partir des concepts et normes de l'agencement et du cahier des charges architectural, -organiser, planifier, animer et gérer le suivi de la mise en œuvre sur chantier du lot
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