-Tout véhicule et matériel agricole ou de travaux publics, automoteur, tout véhicule, machine ou instrument agricole remorqué, peut être muni de deux feux de position avant supplémentaires. VII.

Article D331-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 51 > 32

Code du cinéma et de l'image animée

Auteurs et collaborateurs de création” : 1 point ; 9° Il est affecté au sous-groupe “Innovations technologiques” un nombre de 4 points au plus, au titre des innovations réalisées, notamment, dans les domaines applicatifs suivants : interface homme-machine

Article 229-II-1.24

—

Les alarmes prescrites au présent paragraphe doivent être des alarmes à la fois sonores et visuelles installées dans le local des machines principales ou au local de commande habituel des machines principales, en un emplacement d'où elles peuvent être

Article 221-V/27

—

Instruments nautiques 2 rapporteurs ou instruments équivalents 2 compas à pointes sèches 2 montres d'habitacle, ou 1 centrale horaire avec réseau de distribution d'heure Une fixée sur la passerelle et une dans la machine 1 baromètre

LEGIARTI000028243631

—

II-2/7 Résolution A.800(19) de l'OMI B + D A.1/3.10 Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à

Article 221-II-1/45

—

d'installation moyenne tension, l'armateur devra indiquer à la Commission compétente les moyens de formation prévus pour l'habilitation des membres de l'équipage autorisés à entretenir les installations. 1.1 Toutes les parties métalliques découvertes des machines

Article 223 a-II-2/09

—

Si, au bout de deux minutes, ce signal n'a pas reçu attention, une alarme sonore doit se déclencher automatiquement dans tous les locaux d'habitation de l'équipage, les locaux de service, les postes de sécurité et les locaux de machines.

Article Annexe

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Machines volumétriques 4. Thermique industrielle 5.

Article Annexe 180-A.3

—

Vérifier si les issues, particulièrement celles des boutiques, qui se sont déjà trouvées obstruées par une quantité excessive de marchandises, restent dégagées. 17 (Supprimé) 18 Propreté de la salle des machines Vérifier si la salle des machines est maintenue

Article Annexe II

—

équipe de quart avec des tâches spécialisées à bord de navires d'une puissance propulsive égale ou supérieure à 750 kW Fonction d'appui avec ou sans tâches spécialisées Titres Certificat de mécanicien X (4) X4 Certificat de mécanicien de quart machine

Article 1

—

Dispositifs permettant au personnel d'intervention d'accéder sans danger aux locaux de machines ou de poulies Les ascenseurs concernés sont les ascenseurs dont l'accès au local de machines ou de poulies n'est pas conforme aux dispositions réglementaires

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

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Lutte contre l'incendie Oui Non contrôle à bord essai à bord Observations IL 1 Est-il possible d'arrêter la ventilation machine de la passerelle ? (221-II-2/05.2.3.2) IL 2.

Article 6

—

dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL059, ZZNL060), a été réalisée ; -le GHS 9623 lorsqu'une séance d'irradiation en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons

Article 1

—

l'expérimentation sont informés sur les précautions particulières d'utilisation des médicaments à base de cannabis, les effets indésirables éventuels, les contre-indications et les effets sur la conduite de véhicules ou l'utilisation de certaines machines

Article EC 19

—

L'installation doit comporter : - soit des lampes de sécurité branchées en permanence sur une machine synchrone fonctionnant en moteur à l'état de veille et entraînée dans l'état de fonctionnement par le moteur thermique.

Article 223 a-II-2/18

—

Lorsqu'un espace de pont découvert, un local sanitaire ou similaire ou une citerne, citerne à combustible liquide incluse, des espaces vides ou un local de machines auxiliaires présentant un risque d'incendie faible ou nul se trouvent sur l'un des côtés

Article Annexe I

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Valeurs-limites de la vitesse particulaire Sont considérées comme sources continues ou assimilées : - toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; Les valeurs-limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire

Article R543-172-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 87

Code de l'environnement

. – Dans le I du présent article, on entend par "gros outils industriels fixes" un ensemble de grande ampleur de machines, d'équipements ou de composants, qui fonctionnent ensemble pour une application spécifique, installés de façon permanente et démontés

Article 1

—

janvier 1965, prorogé par l'arrêté du 21 mars 1978, portant dérogation aux prescriptions du paragraphe 4 de l'article 9 du décret du 14 novembre 1962 (nouvellement décret 88-1056 du 14 novembre 1988) susvisé en ce qui concerne l'interrupteur des machines-outils

Article Annexe VI

—

Valeurs limites de la vitesse particulaire Sont considérées comme sources continues ou assimilées : - toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; Les valeurs limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire

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