responsable de la société AMF QSE expose qu'il est intervenu sur le site aux motifs que les pompes de relevage ne redémarraient pas et que le niveau d'eau montait ; qu'il a procédé à une vaine

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mlle X... ayant présenté des troubles de la vision puis une sclérose en plaques après avoir été vaccinée

Elle a interrogé en vain l'organisme social sur les raisons du changement du motif de la prolongation de l'arrêt de travail. Par lettre recommandée du 22 septembre 2005, le conseil de la S.A.

Nous avons déploré auprès de vous ce comportement regrettable, avant de rechercher au sein des établissements savoyards de la société RICHARDSON les éventuelles possibilités d'organisation permettant la

Après la vaine délivrance d'une mise en demeure de payer les loyers échus entre les 1er janvier et 31 mars 2017, la société Nbb a assigné la société Delta en prononcé de la résiliation du contrat de location

de sa demande, que le second courrier de Mme F... en date du 11 août 2011 mettait en évidence que la présidente de l'association avait engagé une procédure à l'encontre de cette personne et tenté en vain

infructueuses) et à Mme [K] [W] le 17 mars 2025 (PV de recherches infructueuses) et dont la notification à l'INPI n'est pas contestée, qui demande à la cour de juger recevable son recours à l'encontre

ALORS QU'il résultait de la lettre de licenciement que la société France TELECOM, face au constat de l'insuffisance professionnelle de Monsieur X..., avait, à compter du mois de mars 2005, en vain recherché

'a pu rencontrer le destinataire de l'acte, « que les recherches faites auprès de la famille du requis sont demeurées vaines », et qu'il lui a été seulement « indiqué que ce dernier serait

. ; "aux motifs que les recherches entreprises pour retrouver le témoin François Y...s sont demeurées vaines ; qu'il résulte des renseignements recueillis que son adresse actuelle n'a pu être déterminée

un mandat de recherche pour un terrain de 800 à 1000 m² avec un bâti de 350 à 400 m² sur le secteur de [Localité 2] ouest, sans droit au bail avec un loyer de 30 000 € par an et faisant état de vaines

Elle ne justifie d'aucune recherche d'emploi postérieurement à son licenciement, ni même d'une inscription à Pôle Emploi dans la suite de son licenciement.

poste n'était à pourvoir et de ce fait disponible au sein des sociétés du groupe, à savoir Frametal Métallerie, Metal Sun Energy et Acier Protech Feu ; qu'il est encore justifié que Maître A... a vainement

et non pour procéder à l'analyse des objets appréhendés ; que l'action en contrefaçon a, en conséquence, été rejetée par une décision désormais irrévocable (Paris, 5 novembre 2002) ; qu'après avoir vainement

infructueuses qu' après s'être rendu sur place et avoir procédé en vain à des recherches auprès de la poste, des services municipaux de la ville, du minitel et auprès de son correspondant ; qu'en concluant

X... avait déclaré que son fils était parti sans laisser d'adresse depuis quelques mois, ce qui rendait toute recherche auprès de la famille vaine, la cour d'appel a statué par un motif inopérant ; que

seulement que la locataire actuellement sur place ne sait pas où se trouve le destinataire de l'acte et que la consultation de l'annuaire et des services postaux s'est révélée vaine, est irrégulière,

Assignée par procès-verbal de vaines recherches mais destinataire des conclusions précitées, Mme [D] [V] n’a pas comparu. La décision a été mise en délibéré au 9 octobre 2025.

Soutenant que cet ouvrage, désormais la propriété du syndicat des copropriétaires [Adresse 16], fait obstacle à la servitude, la SCI [Adresse 14], après avoir vainement recherché une solution amiable,

Mme [L] a vainement recherché la garantie de l'assureur Allianz vie au titre de la garantie Perte totale irréversible d'autonomie.