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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 083 résultats pour « rhône »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

II Concepteur réalisateur web 320t Sciences-U Lille -Efficom II Graphiste plurimédia information et communication 320t L'école des métiers de l'information - CFD (EMI-CFD) II Concepteur 3D - VFX 320v ARIES PACA ; ARIES Rhône

Article 2-1

—

à la place Général-Leclerc, promenade du Paillon, 06000 Nice, dans le périmètre formé par l'avenue Félix-Faure, l'allée Résistance-et-Déportation, le boulevard Jean-Jaurès et la traverse Flandres-Dunkerques ; 10° Dans le département des Bouches-du-Rhône

Article Annexe 2

—

6150 X X X X Cobitidae Loche d'étang (Misgurnus fossilis) 1145 X Loche de rivière (Cobitis taenia) 1149 X X Perciformes Apron du Rhône

LEGIARTI000028252330

—

l'excellence rurale Communauté de communes Pyrénées-Cerdagne Une montagne de services en Pyrénées-Cerdagne Département du Bas-Rhin Conseil départemental du Bas-Rhin Innovation pour l'autonomie Département du Haut-Rhin Département du Rhône

Article Annexe I

—

Environnement économique et technique des emplois La majorité des entreprises du secteur de la bijouterie joaillerie sont artisanales, mais on rencontre aussi des petites et moyennes entreprises, principalement en région Rhône-Alpes et Ile de France.

Article L2334-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

Code général des collectivités territoriales

Pour les communes membres de la métropole de Lyon, le taux départemental d'imposition à la taxe foncière sur les propriétés bâties s'entend du taux de taxe foncière sur les propriétés bâties adopté en 2014 par le département du Rhône. II. – 1.

Article (70 à 79)

—

2 Rue de l'Industrie ANNEMASSE D 1206 ANNEMASSE 74 D 2 Route de Moussy CORNIER D 1203 LA ROCHE-SUR-FORON 74 D 271 D 1201 CRAN-GEVRIER Avenue Zanaroli SEYNOD 74 Avenue du Rhône

LEGIARTI000023732833

—

Dans le département du Rhône Alix, Anse, L'Arbresle, Les Ardillats, Arnas, Bagnols, Beaujeu, Belleville, Belmont, Blacé, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas,

LEGIARTI000023891234

—

MILLAU Rs 1,00 AOVDQS CÔTES DE MILLAU B 1,00 BÉARN R 0,50 BÉARN Rs 1,00 BÉARN B 1,00 IROULÉGUY R 0,50 IROULÉGUY Rs 1,00 IROULÉGUY B 1,00 JURANÇON B 1,50 PACHERENC DU VIC BILH B 1,50 COMITÉ RÉGIONAL VALLÉE DU RHÔNE

LEGIARTI000025671392

—

ESTAING Rs 0,50 BÉARN R 0,50 BÉARN Rs 0,50 BÉARN B 0,50 IROULÉGUY R 0,50 IROULÉGUY Rs 0,50 IROULÉGUY B 0,50 JURANÇON B 1,00 PACHERENC DU VIC BILH B 1,00 Comité régional Vallée du Rhône

LEGIARTI000050802671

—

8731 - Convention collective régionale des exploitations forestières scieries Midi Pyrénées 8741 - Convention collective régionale des exploitations forestières Limousin 8822 - Convention collective régionale des exploitations forestières scieries Rhône

LEGIARTI000029438472

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TERRITORIALES CODE INSEE NOM DE LA COMMUNE NOM DU DÉPARTEMENT PRÉLÈVEMENT SUR FISCALITÉ 01390 SAINT-VULBAS AIN 145 701 09024 ASTON ARIÈGE 6 481 09330 VERNAUX ARIÈGE 952 13093 SAINT-ESTÈVE-JANSON BOUCHES-DU-RHÔNE

Article Annexe

—

MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR CHEPPY 1 55549 VÉRY VÉRY 68 53068 CHÉRANCÉ MAYENNE PAYS-DE-LA-LOIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR CHÉRANCÉ 1 53251 SAINT-QUENTIN-LES-ANGES SAINT-QUENTIN-LES-ANGES 69 38099 CHEVRIÈRES ISÈRE AUVERGNE - RHÔNE-ALPES

Article Annexe II

—

l'article 4, paragraphe 5 ii, du règlement (CE) n° 1967/2006 Les zones d'activité des navires pêchant au gangui à panneaux vont du territoire de la prud'homie de Cassis (département des Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000030366608

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individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 690006598 Finess géographiques 690036058 Etablissement UNION RÉSAMUT Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 691 Libellé CPU CPAM du Rhône

Article 1

—

travail et de l'emploi de Lorraine Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Chargé de mission FEDER à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes

LEGIARTI000048446453

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Alpes Chef de détachement 1 06 DZCRS Sud-est/CRS Alpes Chef de détachement 38 DZCRS Sud-est/CRS Alpes Commandant de Compagnie 1 38 DZCRS Sud-est/CRS Alpes Adjoint au Commandant de Compagnie - Chef de section 1 42 DZCRS Sud-est/CRS autoroutière Rhône-Alpes

Article 125

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000 Taxes spéciales d'équipement Etablissement public foncier de Grand Est 12 031 000 Taxes spéciales d'équipement Etablissement public foncier des Hauts-de-France 17 314 000 Taxes spéciales d'équipement Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes

Article 77

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Une fraction de la dotation allouée au département du Rhône après application des minorations prévues aux deux précédents alinéas est prélevée au profit de la métropole de Lyon.

Article 1

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an Institut Repère II Coach professionnel 315 1 an International Mozaik II Community manager 320 1 an AP Formation III Assistant bibliothécaire : médiations numériques et culturelles 325t 3 ans Université Pierre-Mendès-France Grenoble - Médiat Rhône

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