CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22TL00511_20240404
4 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
DCA_22TL00638_20240227
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
DCA_22TL20787_20240507
7 mai 2024
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Arheix, représentant les consorts K et les observations de Me Buscail,
DCA_22TL20841_20240530
30 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me
DCA_22TL21016_20221011
11 octobre 2022
DCA_22TL21203_20240716
16 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de
DCA_22TL21291_20240716
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Delort, représentant M. A.
DCA_22TL21544_20241126
26 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Delphine Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations
DCA_22TL21547_20241210
10 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
DCA_21TL23058_20240123
23 janvier 2024
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Lecarpentier, représentant la communauté d'agglomération de l'Albigeois
DCA_21TL23374_20231212
12 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
DCA_21TL24266_20220607
7 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Céline Arquié, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations
1ère chambre
DCA_19TL00668_20220512
12 mai 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, rapporteure ; - les conclusions de Mme Torelli,
DCA_21TL00952_20230620
20 juin 2023
DCA_21TL02327_20230620
Thierry Teulière, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21TL04460_20230411
11 avril 2023
DCA_21TL04489_20230411
DCA_21TL04755_20231228
28 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de M
DCA_21TL04773_20231128
28 novembre 2023
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Sabatté, représentant Mme C et de Me Bequain de Coninck, représentant
DCA_21TL21003_20230207
7 février 2023
Thierry Teulière, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Page 54 sur 91