entrepreneurs mentionnés au B du 3 de l'article 42 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire ainsi que les établissements existant au 1er janvier 2006 dans les zones franches urbaines-territoires

Article Annexe I

—

Commune de Saint-Bonnet (2) DÉPARTEMENT DU CHER Commune de Presly (1) Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 au 4 juin 2016 Commune de Groises (1) Inondations et coulées de boue du 29 mai 2016 au 30 mai 2016 Communes de Mareuil-sur-Arnon, Sury-ès-Bois

Article ANNEXE

—

La consommation de carburant mesurée sur le véhicule équipé de l'économiseur devra : Etre inférieure ou égale à 95 p. 100 de celle mesurée sur le véhicule non équipé au cours des essais sur le parcours conventionnel urbain ; Etre inférieure ou égale à

LEGIARTI000041486787

—

d'études en architecture (DEEA) ; Formations assurées dans les ENSAP de Lille et de Bordeaux : - Le cycle préparatoire d'études en paysage (CPEP) ; Diplômes de spécialisation et d'approfondissement en architecture (DSA) : - Architecture et projet urbain

LEGIARTI000023677059

—

Il peut être amené à exercer ses activités professionnelles dans tous types de milieux : urbains ou ruraux, montagneux ou maritimes, en souterrains, sur les voies de circulations (routes, chemins de fers, canaux, etc.), dans les ouvrages de traitement

Article 25

—

camionnage accessoire est déterminé en fonction du poids à transporter et de la distance à parcourir entre ville et aéroport selon la formule définie par l'arrêté visé à l'alinéa précédent. 2° Coût de manutention, de conditionnement, de transport urbain

Article 101

—

TITRE II : SÉCURITÉ DES TRANSPORTS PUBLICS GUIDÉS EN ILE-DE-FRANCE ET DANS UN PÉRIMÈTRE DE TRANSPORTS URBAINS., Art. 4, Sct. Chapitre Ier : Conception et réalisation, Sct. Section 1 : Dispositions générales., Art. 5, Sct.

Article Annexe

—

Marque urbaine. Jonction avec la Deule. Ecluse de Marcq. Meuse ou canal de l'Est, branche Nord. Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar. Frontière belge. Moselle. Neuves-Maisons. Apach. Oise. Janville.

Article ANNEXE II

—

PARIS 1 Adjoint au sous-directeur des frontières PARIS 1 Chef adjoint de l'office de lutte contre le trafic illicite de migrants (OLTIM) LOGNES 1 DNRT DNRT Sous-directeur de la prévention du terrorisme, du repli identitaire et des dérives urbaines

Article L441-1-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 68

Code de la construction et de l'habitation

prioritaires de la politique de la ville mentionné au vingt-septième alinéa du même article L. 441-1 ; 2° Les objectifs de relogement des personnes mentionnées aux articles L. 441-1 et L. 441-2-3, ainsi que de celles relevant des opérations de renouvellement urbain

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

Code des transports

mobilité vise à assurer : 1° L'équilibre durable entre les besoins en matière de mobilité et de facilités d'accès, d'une part, et la protection de l'environnement et de la santé, d'autre part, en tenant compte de la nécessaire limitation de l'étalement urbain

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

Lorsqu'elles se voient confier par convention la réalisation d'une opération de restructuration urbaine ou de revitalisation de centre-ville, celle-ci comprend toutes opérations ou actions ou tous aménagements ou équipements de nature à favoriser une

Article 6

—

L'application de l'alinéa précédent ne peut réduire la compensation perçue par : a) Les communes qui remplissent, au titre de l'année précédente, les conditions d'éligibilité à la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale prévue au titre de

Article 53

—

A l'issue des jeux Paralympiques de 2024, l'établissement a pour mission d'aménager les sites olympiques et paralympiques dans le cadre d'un projet urbain durable en lien avec les projets des collectivités territoriales.

Article Annexe 6

—

chasseurs à pied - Centre d'entraînement au combat (CENTAC) ; - 1er régiment de choc - Centre national d'entraînement commando (CNEC) ; - 1er régiment de chasseurs d'Afrique ; - 94e régiment d'infanterie - Centre d'entraînement aux actions en zone urbaine

Article 44

—

Titre III : De l'ensemble urbain., Art. 20, Art. 22, Art. 23, Art. 24 -Loi n° 83-636 du 13 juillet 1983 Art. 39 bis, Sct. Section VII Dispositions diverses, Art. 39, Art. 40, Art. 42, Art. 43

Article Annexe I

—

d'épuration ; c) Dans le cas de rejet dans le milieu naturel (ou dans un réseau d'assainissement collectif dépourvu de station d'épuration) ; d) Polluants spécifiques : avant rejet dans le milieu naturel ou dans un réseau d'assainissement collectif urbain

Article Annexe

—

variations majeures dans les comportements éducatifs parentaux) et des éléments environnementaux (on n'acquiert évidemment pas au même âge l'autonomie dans les transports en commun ou avec un véhicule individuel de type bicyclette selon qu'on vit en zone urbaine

Article Annexe

—

K2303-Nettoyage des espaces urbains.

Article Annexe 6

—

Page 54 · 1 292 résultats

← Précédent Suivant →