. – La demande peut porter sur : 1° Les infrastructures d'accueil de réseaux de communications électroniques, notamment les artères de génie civil aériennes et souterraines (fourreaux, conduites, galeries, adductions, cheminements en façade, poteaux et

Article Annexe 1

—

Convention de gestion concernant les prestations SMSO dues aux ressortissants des Mines de fer du 11 avril 1996 entre l'Association nationale pour la gestion des retraites (ANGR) et les Mines de fer.

Article II

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exploitant de chauffage) quel que soit le combustible utilisé. 40. 3ZC 2, 20 Captage, traitement et distribution de l'eau. 41. 0ZA 1, 90 Transport ferroviaire : personnel contractuel SNCF. 60. 1ZA 2, 20 TC Transport ferroviaire : chemin

Article Annexe 3

—

Fer, acier et acier inoxydable. Sauf sous forme très divisée. Cuivre et alliages de cuivre. Sauf sous forme très divisée. Zinc et alliages de zinc. Sauf sous forme très divisée. Aluminium et alliages d'aluminium.

Article Annexe III

—

II. - Couvertures et terrasses comprenant notamment les couvertures, souches de cheminées et solins, gouttières et chéneaux, descentes d'eaux pluviales ......................................................

Article 2

—

des usagers qui le saisissent directement ou par l'intermédiaire d'agrès courts ; ― vérificateur : la personne agréée en application de l'article R. 342-15 du code du tourisme ; ― zone de départ : zone située au départ du téléski comprenant le cheminement

Article 3

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Dans ce cas, l'expert dirige le candidat vers le centre d'examen par le chemin le plus court ou procède au changement de candidat.

Article Annexe 190-A.7

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TYPE D'EMMÉNAGEMENT INTENSITÉ MINIMALE INTENSITÉ RECOMMANDÉE TYPES D'ÉCLAIRAGE Extérieur : - chemin d'accès - escaliers et rampes - portes 50 100 100 200 200 200 F ou LED H ou LED Vestibule ou hall d'entrée :

Article L48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 10

Code des postes et des communications électroniques

En cas de contrainte technique, l'installation est déployée à proximité de celle déjà existante, en suivant au mieux son cheminement.

Article 1

—

d'établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles et d'écoles de formation maritime et aquacole régie par le décret du 4 février 1988 susvisé ; -indemnités compensant le travail de nuit, le dimanche ou les jours fériés

Article ANNEXE

—

fiction fixé à 60% et dont l'origine est précisée à l'article 30 des dispositions permanentes ne concerne que les émissions diffusées en semaine entre douze heures et quatorze heures et après dix-neuf heures ainsi que le samedi, le dimanche et les jours fériés

Article 7

—

de mission auprès des secrétaires généraux pour les affaires régionales régie par le décret du 4 mai 2010 susvisé ; -la prime d'intéressement du décret du 7 juin 2010 susvisé ; -les indemnités compensant le travail de nuit, le dimanche ou les jours fériés

Article TABLEAU C

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de fer avec péage (Concessionnaire de). 200 Plus de vingt grancs par myriamètre en sus du premier, jusqu'au maximum de mille francs.

Article 2-3

—

périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur, l'avenue Emile-Pouvillon, l'avenue Barbey-d'Aurevilly, l'allée Adrienne-Lecouvreur, la place Joffre, l'allée Thomy-Thierry, l'avenue du Général-Tripier, l'avenue du Docteur-Brouardel, l'avenue du Général-Ferrié

Article 1

—

ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) du Havre ― Ecole technique privée des premières formations portuaires IV Déclarant en douane adjoint 311t 5 ans Association du centre Richebois IV Conducteur de train 311u 5 ans Société nationale des chemins

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Code des assurances

La loi du 5 juillet 1985 a amélioré la situation des victimes d'accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur, ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways circulant sur

LEGIARTI000048035769

—

Ils ne pourront être utilisés dans le cadre de randonnées ou promenades empruntant des voies privées (routes, chemins, sentiers, layons...), ni circuler en hors piste sur des espaces naturels.

Article 233-2.03

—

De plus, les câbles doivent, outre leur étanchéité radiale, présenter une étanchéité au cheminement longitudinal à un niveau qui ne fasse pas courir au sous-marin des risques inacceptables.

Article GA 27

—

Dispositions relatives aux appareils automatiques de vente : Les appareils automatiques de vente sont autorisés dans les gares où ils doivent occuper des emplacements tels qu'ils ne puissent gêner ou rétrécir les chemins de circulation.

Article L2143-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 58 > 70

Code général des collectivités territoriales

Elle détaille l'accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite, en fonction du type de handicap, des principaux itinéraires et cheminements dans un rayon de deux cents mètres autour des points d'arrêt prioritaires au sens de l'article L

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