systèmes d'information 326 3 ans IP-formation - Institut privé supérieur du système d'information (IPSSI) I Manager de systèmes informatique et robotique 326n 4 ans Institut méditerranéen d'étude et recherche en informatique et robotique, IMERIR I Dirigeant

Article 206

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 43

Code général des impôts, annexe II

d'admission est nul dans les cas suivants : 1° Lorsque le bien ou le service est utilisé par l'assujetti à plus de 90 % à des fins étrangères à son entreprise ; 2° Lorsque le bien ou le service est relatif à la fourniture à titre gratuit du logement des dirigeants

Article R142-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 85 > 30

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

ministériels, dans le respect de l'article 7 bis de la loi n° 51-711 du 7 juin 1951 modifiée sur l'obligation, la coordination et le secret en matière de statistiques ; 11° Au titre de la délivrance des agréments des exploitants individuels et des dirigeants

Article Annexe I

—

Contribution à l'analyse des attentes des prescripteurs en prenant en compte les caractéristiques physiques, cognitives et psychiques des publics impliqués Participation au temps de concertation avec les instances dirigeantes en adaptant les modalités

Article ANNEXE I

—

Leurs actions s'inscrivent dans le cadre des valeurs et des objectifs fixés par les instances dirigeantes au regard du ou des champs d'intervention dans lesquels s'inscrit l'activité de l'organisation.

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Le gérant est désigné par l'associé unique et ne peut cumuler ses fonctions avec celles de dirigeant d'une autre société sportive de la même discipline.

Article 83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

Les frais, droits et intérêts d'emprunt versés pour acquérir ou souscrire des parts ou des actions d'une société ayant une activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale dans laquelle le salarié ou le dirigeant exerce son activité

Article L144-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

Code des assurances

Le comité de surveillance peut demander, à tout moment, aux commissaires aux comptes et aux dirigeants de l'entreprise d'assurance tout renseignement sur la situation financière et l'équilibre actuariel de ce même plan.

Article R648-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 05 > 78

Code de la sécurité intérieure

Sont applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises en tant qu'elles concernent les entreprises participant aux activités mentionnées au 4° de l'article L. 611-1 ainsi que leurs dirigeants, gérants, associés et agents les dispositions

Article 1

—

II Dirigeant(e) d'entreprise de sécurité et sûreté. 315 2 ans Formaplus 3B.

Article 1

—

I Cadre dirigeant. 310m 5 ans CCI de Paris. - ESCP-EAP. I Directeur technique des entreprises de spectacle vivant. 323p 5 ans Institut supérieur des techniques du spectacle (ISTS).

Article 1

—

CNAM) III Formateur 333t 5 ans Association Saint-Yves - Université catholique de l'Ouest - Service formation continue III Coordinateur recyclage 343 3 ans Association de gestion de l'Institut catholique d'arts et métiers de Nantes (ICAM) III Dirigeant

Article 1

—

Institut I Manager-développeur(euse) produit de la mode et de l'habillement 242p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - La fabrique - ESIV I Dirigeant d'entreprise 310 5

Article L785-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 65

Code monétaire et financier

titre VI du livre V par l'une des personnes mentionnées aux 1° et 2° du II de l'article L. 612-2, la commission des sanctions de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution peut prononcer à son encontre ou, le cas échéant, à l'encontre de ses dirigeants

Article 207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 59

Code général des impôts

(dispositions devenues sans objet) 4° quater Les unions d'économie sociale dont les dirigeants de droit ou de fait ne sont pas rémunérés, pour : a.

Article Annexe 1

—

L'entreprise et la comptabilité de gestion Elle permet aux dirigeants de faire des choix qui engagent l'entreprise à court et à long terme.

Article 20

—

La rémunération des cadres dirigeants et du personnel chargés des épreuves, contrôles et vérifications au sein de l'organisme ne dépend pas du nombre de tâches effectuées ni de leurs résultats. 1.6.

Article 1

—

5 ans ESMOD II Créateur(trice) textile 241n 3 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA II Styliste modéliste 242n 3 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA II Cadre-dirigeant

Article 1

—

Designer-créateur(trice) textile et mode 240 1 an FC-Ecole supérieure d'art Françoise Conte - Collège de Paris II Entrepreneur du bâtiment 230p 310p 2 ans Institut technique de la fédération française du bâtiment (IT-FFB) - Ecole supérieure des jeunes dirigeants

Article 200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

Code général des impôts

membre de l'Union européenne ou dans un autre Etat ayant conclu avec la France une convention d'assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales, sous réserve que l'Etat français soit représenté au sein des instances dirigeantes

Page 54 · 1 115 résultats

← Précédent Suivant →