Codes de loi français

Article 55-4

Elle peut également limiter le nombre des paires que peut constituer un même joueur. 4° La double mise ou "down for double" : Quel que soit le nombre de points obtenu avec ses deux premières cartes, il peut doubler sa mise.

Article 132

dans les alinéas précédents que des comptables salariés visés dans les alinéas précédents s'apprécie à partir d'un plein temps de travail ou de son équivalent, étant précisé que le nombre de salariés travaillant à temps partiel ne pourra excéder le double

Article Annexe VI

Gazole-électricité (hybride rechargeable) GL Gazole-électricité (hybride non rechargeable) GH Mélange de gazole et gaz naturel (dual fuel) GF Mélange de gazole et gaz naturel (véhicule dual fuel type 1A) 1A Bicarburation gazole-GPL ou mode double

Article 223 a-II-1/32

Les dispositifs de protection contre les surintensités, y compris les courants de démarrage, lorsqu'il en existe, doivent entrer en action lorsque le courant est au moins égal au double du courant à pleine charge du moteur ou du circuit protégé et être

Article ANNEXE I

Transmission d'un double des pièces constituant la notification au bureau des affaires immobilières, équipement et travaux. Gestionnaire. Suivi de gestion : 2.1.

Article 1

postal indiqué, un dossier constitué des pièces suivantes : 1° Une demande de versement de l'aide. 2° Son nom, son prénom et son adresse. 3° Un relevé d'identité bancaire ou postal au nom de la personne bénéficiaire. 4° Pour le véhicule neuf, un double

Article T 5

Un double de cette demande doit être transmis au propriétaire ou concessionnaire. § 2.

Article Annexe III

Le nombre de membres suppléants tirés au sort est égal au double du nombre de membres titulaires.

Article 43 a

Le branchement électrique doit être conçu de telle manière que les deux paires de feux de croisement ne puissent être allumées à la fois ; Les feux de croisement supplémentaires peuvent être doublés indépendamment des feux de positions supplémentaires

Article 2

Ces deux épreuves font l'objet d'une double correction. II. - Epreuves d'admission 1.

Article 228-9.14

assurée par au moins une des méthodes suivantes : 7 A bord des navires qui effectuent des voyages dans les zones océaniques A3 et A4, la disponibilité doit être assurée en appliquant une combinaison d'au moins deux méthodes comme l'installation en double

Article 228-2.01

Les navires d'une longueur égale ou supérieure à 75 mètres doivent être pourvus, dans toute la mesure du possible, d'un double-fond étanche à l'eau entre la cloison d'abordage et la cloison de coqueron arrière. 8. (Supprimé). 9.

Article ANNEXE II

Murs doubles avec lame d'air Épaisseur du mur en cm 20 à 25 25 à 30 30 à 35 supérieure à 35 R en m 2 0,33 0,37 0,43 0,48 A-2.

Article 217-3.08

Leurs doubles sont placés dans une boite vitrée pour n'être utilisés qu'en cas d'urgence. 6. L'une des armoires possède un compartiment intérieur muni d'une fermeture à clef indépendante, réservé aux médicaments classés "stupéfiants".

Article 221-II-1/30

Les dispositifs de protection contre les surintensités, y compris les courants de démarrage, lorsqu'il en existe, doivent entrer en action lorsque le courant est au moins égal au double du courant à pleine charge du moteur ou du circuit protégé et être

Article 230-2.04

Sur les navires à coque métallique équipée d'un double-fond, si celui-ci est divisé longitudinalement en trois compartiments au moins, et de volumes comparables, la mise en place d'un matériau cellulaire n'est pas exigée.

Article 50

. - dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite ; Pour le cas particulier des émissions de composés organiques volatils (COV) : - dans le cas d'une autosurveillance permanente (au

Article LO6414-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 43

Une convention entre l'Etat et la collectivité détermine, aux fins notamment d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale, les obligations de la collectivité en matière de communication d'informations à des fins fiscales.

Article ANNEXE - TABLEAU 1

Préparation et manipulation du fluorure double de glucinium et de sodium. Préparation et manipulation du thiophosphate de diéthyle et paranitrophényle et des produits qui en renferment.