Les navires qui effectuent des voyages au cours desquels ils peuvent avoir à employer des pilotes doivent être dotés de dispositifs de transfert du pilote. 1.2.

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Code du sport

Le gérant a droit au remboursement de ses frais de représentation, voyages et déplacements sur justification.

LEGIARTI000042466807

—

HAUT ET BAS-RHIN 1978 FLEURISTES ANIMAUX FAMILIERS 2002 BLANCHISSERIE INTERREGIONALE 2156 MAGASINS GRANDS POPULAIRES 2198 VENTE A DISTANCE ENTREPRISES 2216 COMMERCE DETAIL ET GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE 2528 MAROQUINERIE, ARTICLES VOYAGE

Article ANNEXE

—

39 Fabrication d'autres articles à mailles. 14. 39Z Fabrication d'autres articles à mailles. 15 Industrie du cuir et de la chaussure. 15. 1 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures ; fabrication d'articles de voyage

Article 221-II-1/43

—

pour son alimentation, de la génératrice de secours. 2.6.1 Pendant la période prescrite à l'article 221-II-1/29.14, l'appareil à gouverner dans les cas où son alimentation est prévue par ledit article. 2.6.2 Sur un navire effectuant régulièrement des voyages

Article 223 a-III/05-1

—

Lorsqu'ils sont justifiés par le parcours abrité des voyages et les conditions climatiques favorables de la zone et de la période d'exploitation, l'administration de l'Etat du pavillon peut autoriser des radeaux de sauvetage gonflables, ouverts et réversibles

Article Annexe C

—

Les conditions de recours à cette procédure seront déterminées dans les conventions-types prévues par le décret du 31 mars 1935 pris en application du décret du 30 juin 1934 sur l'affrètement et les conventions au voyage dont le texte sera modifié

Article 50 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49

Code général des impôts, annexe IV

. – Les dispositions des 1 et 2 s'appliquent aux travailleurs frontaliers, aux personnes ayant leur résidence dans une zone frontalière avec un pays tiers à l'Union européenne et aux personnels des moyens de transport utilisés pour voyager à partir d'un

Article L302-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 49

Code de la construction et de l'habitation

défini par décret ; 5° Les terrains locatifs familiaux en état de service, dans des conditions fixées par décret, destinés à l'installation prolongée de résidences mobiles dont la réalisation est prévue au schéma départemental d'accueil des gens du voyage

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

; 6° Les différentes méthodes contraceptives existantes, dont la contraception d'urgence ; 7° Les autres risques associés aux pratiques prostitutionnelles : – le risque de survenue de grossesses non désirées et ses conséquences : poursuite ou interruption

Article Annexe 1

—

Interruption volontaire de grossesse N° 38.

Article Annexe I (suite)

—

Pendules d'officier (ou de cheminée ou de voyage) X X - Construction, chaîne cinématique - Terminologie - Sonneries : grandes, petites, heures et quarts 5.

Article Annexe I (suite)

—

; - Respect des contraintes de temps, coût, qualité, confidentialité - Faire face aux particularités d'une situation de communication (difficultés d'expression de l'interlocuteur, blocage, conflits) et la gérer de façon adaptée, gérer les interruptions

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

Code de l'éducation

I, les mots : ", conformément à l'article R. 6153-7 du code de la santé publique, " sont supprimés ; c) Au premier alinéa du II et au deuxième alinéa du III, la deuxième phrase est ainsi rédigée : " Dans ce cas, le stage peut être validé si son interruption

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

Code de l'éducation

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 38

Code de l'éducation

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 50

Code de l'éducation

Article 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Code des douanes

l'article 28-1 du code de procédure pénale : a) pour opérer les visites, recensements et contrôles à domicile chez les titulaires d'un compte ouvert d'animaux ou d'un titre de pacage ; b) pour la recherche des marchandises qui, poursuivies à vue sans interruption

Article 1

—

téléchargé dans le cadre de la téléprocédure sur lequel le demandeur a apposé sa signature et sa photographie répondant à la norme définie par l'arrêté du 10 avril 2007 relatif à l'apposition de photographies d'identité sur les documents d'identité ou de voyage

Article 221-III/20

—

Disponibilité opérationnelle Avant que le navire ne quitte le port et à tout moment pendant le voyage, tous les engins de sauvetage doivent être en état de service et prêts à être utilisés immédiatement. 3. Entretien 3.1.

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