Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 316 résultats pour « Amandine BOHBOTE Minute »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe IV
Elle comprend : - la présentation d'une partie du dossier par le candidat, en dix minutes maximum ; - un entretien, avec un formateur et un professionnel, ayant trait aux situations décrites et aux savoirs associés mentionnés ci-dessus et en relation
Article Annexe 5
Les produits, éléments de construction et d'ouvrages, dont le classement comporte le symbole R et un degré de performance exprimé en minutes, dans le système de l'annexe 1, peuvent être mis en œuvre lorsqu'une exigence de stabilité au feu (SF) est requise
Article Annexe IV
(1) Dont 5 minutes de préparation. (2) La langue vivante choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement différente de celles choisies au titre de l'épreuve obligatoire E4.
LEGIARTI000044104062
Ses décisions seront exécutoires nonobstant appel sur minute et avant enregistrement.
Article Annexe IV
(1) Dont 5 minutes de préparation (2) La langue vivante choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement différente de celles choisies au titre de l'épreuve obligatoire E4.
Article 19
-Une durée d'émission de trois minutes est mise à la disposition de chacune des listes mentionnées au I. III.
Article 229-II-2.12
L'ajutage doit être en mesure de produire une mousse efficace, pouvant éteindre un feu d'hydrocarbures, à raison de 1,5 mètre cube par minute. 3.
Article 2
L'épreuve orale, d'une durée de 20 minutes, dont la note est affectée d'un coefficient 2, consiste, à partir de la description de situations de travail, à présenter l'organisation du travail d'une équipe dans ses aspects techniques, d'hygiène, de sécurité
Article 2
du 21 juin 1936, choisir un des modes ci-après : 1° Limitation du travail effectif à raison de huit heures par jour pendant cinq jours ouvrables avec chômage le samedi ou le lundi ; 2° Limitation du travail effectif à raison de six heures quarante minutes
Article Annexe IIb
d'Éducation physique et sportive U. 7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative (2) UF. 1 Langue vivante Ponctuel oral 20 min (1) Ponctuel oral 20 min (1) Ponctuel oral 20 min (1) (1) dont 5 minutes
Article Annexe
Cet emploi comporte des contraintes de délais et de durée d'intervention et requiert habileté manuelle et minutie. Certains postes peuvent comporter de nombreux déplacements et nécessiter un permis de conduire et d'autres sont sédentaires.
Article ANNEXE À L'ARTICLE 28
locaux adaptés pour assurer la réalisation du test (espace de confidentialité pour mener l'entretien préalable, aération régulière possible, disposition permettant aux patients de ne pas se croiser avec une circulation selon la marche avant) ; - minuteurs
Article L313-23-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 50 > 55
Les salariés bénéficient, au cours de chaque période de vingt-quatre heures, d'une période minimale de repos de onze heures consécutives et, au terme de chaque séquence de six heures de travail, d'une pause de vingt minutes consécutives.
Article 89
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 26
la mise en œuvre d'une présence journalière continue et d'un dispositif d'intervention d'urgence permanent pouvant reposer sur des moyens techniques dématérialisés ; b) 100 euros au titre de l'astreinte de nuit avec intervention en moins de quinze minutes
Article 3
commercialisation de produits locaux ou dont le mode de production et de distribution est respectueux de l'environnement ; b) Présence d'une offre pharmaceutique sur le territoire de la commune ou présence d'une officine de pharmacie dans un rayon de vingt minutes
Article Annexe IV
EG1 / UG1 - français et histoire-géographie Coefficient 3 - CCF ou épreuve écrite et orale - durée : 2 heures 15 minutes.
Article 6
Le président du tribunal peut ordonner sous astreinte la diffusion de la réponse ; il peut déclarer son ordonnance exécutoire sur minute nonobstant appel.
LEGIARTI000050932083
Les durées (doivent être comprises entre 30 minutes et 5 jours inclus) ; d. L'âge (doit être compris entre 0 et 120 ans inclus) ; e. Le mode de sortie (modalité ‘ 6', ‘ 7', ‘ 8'ou ‘ 9') ; f.
Article EC 20
La réserve minimale d'énergie de la batterie peut être réduite de manière à permettre d'alimenter l'éclairage de sécurité pendant seulement vingt minutes, si l'établissement possède un éclairage de remplacement alimenté par un groupe moteur thermique-générateur
Article 229-II-2.13
d'un type approuvé qui peut être un appareil respiratoire autonome à air comprimé dont les bouteilles doivent contenir un volume d'air égal à 1 200 litres au moins, ou un autre appareil respiratoire autonome qui doit pouvoir fonctionner pendant 30 minutes
Page 55 · 1 316 résultats