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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000051935550

—

7 février 2025

7 février 2025

Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2025

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051342416

—

21 novembre 2024

21 novembre 2024

ACCORD RELATIF AUX MOYENS ET AU CALENDRIER DES PROCEDURES D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048899631

—

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2023

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053608605

—

6 février 2026

6 février 2026

L'accord relatif au calendrier prévisionnel des réunions de négociation annuelle obliogatoire pour l'année 2026

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9bcdacdc6046d47a0e274

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Le 21 mars 2024, les machines sont livrées, sans réserve, la facture de la calandreuse est émise le 22 mars 2024 et envoyée à la société [Q] [K] SAS pour paiement.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049526319

—

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Accord collectif relatif au calendrier des consultations et négociations 2024 du site industriel de Fareva Mirabel

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037963678

—

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Accord d'adaptation relatif aux calendrier, périodicité, thèmes et modalités de la Négociation Obligatoire au sein de BPSA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037082796

—

19 décembre 2017

19 décembre 2017

UN AVENANT A L'ACCORD DU 1er février 2017 PORTANT ACCORD SUR LA METHODE ET LE CALENDRIER DES NEGOCIATIONS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037537607

—

27 juillet 2018

27 juillet 2018

UN ACCORD PORTANT SUR LE CALENDRIER DE LA PROCEDURE D'INFORMATION-CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SUR LE PROJET "GB2S"

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050134851

—

3 février 2022

3 février 2022

Accord de Groupe relatif au calendrier 2022-2023 et aux modalités pour le renouvellement des Comités Sociaux et Economiques

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000030482991

—

15 avril 2015

15 avril 2015

Accord du 17 décembre 2014 relatif au pacte social pour la compétitivité et à un calendrier social responsable

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047801767

—

26 avril 2023

26 avril 2023

Accord de méthode relatif au calendrier de négociation de l'accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047069949

—

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Accord d'adaptation du calendrier, de la périodicité, des thèmes et modalités des négociations obligatoires au sein de C&K Connect

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043526187

—

30 novembre 2020

30 novembre 2020

Accord de méthode et de calendrier sur la consultation du CSE central sur la situation économique et financière 2020/2021

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042272899

—

30 mars 2020

30 mars 2020

ACCORD DE METHODE PORTANT SUR UN CALENDRIER DE NEGOCIATION AU SEIN DE VE SA POUR LES ANNES 2020 - 2021 et 2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042831499

—

3 juin 2020

3 juin 2020

LE CALENDRIER PREVISIONNEL DES REUNIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET DE REORGANISATION ET DE LICENCIEMENTS POUR MOTIF ECONOMIQUE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049895642

—

26 juin 2024

26 juin 2024

UN ACCORD DE METHODE A POUR OBJET DE PRECISER LE CALENDRIER, LA PERIODICITE, LES THEMES & LES MODALITES DE NEGOCIATIONS DANS L'ENTRPRISE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037314673

—

19 juin 2018

19 juin 2018

ACCORD SUR LE CALENDRIER DE MISE EN PLACE DES CSE ET LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS ATSA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051466703

—

15 janvier 2025

15 janvier 2025

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CALENDRIER DES CONSULTATIONS ET NEGOCIATIONS 2025 DU SITE INDUSTRIEL DE FAREVA MIRABEL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051887204

—

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LA RÉMUNÉRATION – TEMPS DE TRAVAIL& QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL – CALENDRIER PRÉVISIONNEL – DERNIER QUADRIMESTRE 2025

Source officielle

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