This book, written by Günay Aslan, was a collection of graffiti and caricatures about the south-east. The graffiti used were distortions of famous words, song or commercials in Turkey.

premier temps, l’accomplissement par les membres de l’organisation d’actes de violence contre les citoyens appartenant aux minorités religieuses, sous des formes diverses   : menaces par téléphone, graffitis

Le grenier est vide et a été vandalisé, avec des vitres cassées et des graffitis. L'huissier termine son constat en indiquant que l'ensemble immobilier est inoccupé depuis plusieurs années.

l'affichage d'une liste du candidat aux municipales tronquée, avec le nom de [G] [A] sur le tableau syndical sans réaction de la direction, alors qu'en réalité, le candidat se prénomme [U], ou par des graffitis

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

La peinture de la porte d'entrée est endommagée (griffures en nombre important). Il n'est pas fait mention de trous.

consommateur moyen au sens de la Directive, a donc pu lire, s'agissant de cet ordinateur VGN-NR38E : "Système d'exploitation, Visate éd.Familiale Premium, Logiciels pour le traitement de l'image, de la gravure

. 112-2 du code de la propriété intellectuelle, sont considérés notamment comme œuvre de l'esprit au sens du présent code, […] 7° les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure

Un certificat médical du même jour fait état de cette griffure sans arrêt de travail.

Un certificat médical du même jour fait état de cette griffure sans arrêt de travail.

        Par ordonnance du 8 juillet 1991, le requérant fut renvoyé devant le tribunal correctionnel pour avoir sciemment recelé divers ouvrages, gravures provenant des vols

, son cache pompe est un modèle standard argenté, son bouchon est en plastique transparent, son jus est de couleur orangé, ses parois contiennent plusieurs couches de verre en forme d'escalier avec gravure

comportement agressif et impulsif matérialisé par des coups et des insultes portés à ses camarades ainsi qu'à des adultes, la destruction du travail de ces derniers, des insultes, des crachats, des griffures

Il y a donc lieu de n'indemniser que la moitié de ces dépenses, qui seule présente un lien direct et certain avec la faute, à l'exception des frais de gravure d'un montant de 277,50 euros qui, ne concernant

    On 2 May 2005 at 6 p.m. offensive graffiti referring to Mr Rodić and Mr Baković were discovered in the prison canteen. Those responsible for the graffiti were never identified. 10.

premier temps, l’accomplissement par les membres de l’organisation d’actes de violence contre les citoyens appartenant aux minorités religieuses, sous des formes diverses   : menaces par téléphone, graffitis

For example, the lyrics contained the following passages: - [During a concert] “ When I speak about hip-hop I’m talking about armed fight” , accompanied by the image of a graffiti reading “Let the GRAPO

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claires ; elles sont recouvertes de graffiti à divers endroits ; Les huisseries du rez-de-chaussée de chaque bâtiment sont murées, les fenêtres

2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Benjamin DELORME, Juge, * Madame Catherine DELORME, Juge, assistés de : Madame Angie VEVBAT DE LACHENAL - commis graffier