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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794b529ba5988459c42a9c
16 décembre 1982
16 décembre 1982
verser à la mère une contribution pour l'entretien de cet enfant ; que Michel R., devenu majeur, mais poursuivant ses études, ainsi que sa mère, dame Aymé demeurant à Bastia, sont assigné respectivement Marcel
Source officielleJuge unique 1
DTA_2402693_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
B..., – et les observations de Me Marcel, avocate de M. A...
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:490800.20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Les conclusions de la commune d'Argelès-sur-Mer et de la société Marc Foinneau Côte Rocheuse tendant à l'application de ces mêmes dispositions sont rejetées.
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d769
6 novembre 1997
6 novembre 1997
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 1996 qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs
Source officielleciv2
607940ca9ba5988459c3e99a
27 mai 1968
27 mai 1968
FUT, PAR DECISION DEFINITIVE DU JUGE DES ENFANTS, DECLARE COUPABLE DE BLESSURES INVOLONTAIRES ET ADMONESTE, ET QUE SON PERE, MARCEL X...
Source officielleciv3
607940d79ba5988459c3f4d8
6 mai 1970
6 mai 1970
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE DAME X..., AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVENT LES EPOUX Z..., A DONNE EN LOCATION A MARCEL DE A...
Source officielleciv1
607943529ba5988459c41f97
4 mai 1976
4 mai 1976
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, RENDU EN MATIERE D'ASSISTANCE EDUCATIVE, DANS UN LITIGE OPPOSANT LES EPOUX MARCEL X...
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2265
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Marcel X..., demeurant ..., 2°/ la société à responsabilité limitée Marcel X..., dont le siège social est à Beynost, Miribel (Ain), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1988 par la cour
Source officielleciv1
6137235ccd58014677408c2c
15 décembre 1999
15 décembre 1999
Marcel X..., décédé en cours d'instance, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2204023_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Par suite, la requête de la SCI Jules Marcelle Perrin doit être rejetée en application des dispositions du 4° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00430
6 mai 2014
6 mai 2014
Gérald et Marcel X..., l'arrêt retient que les faits dommageables imputés à ces derniers résident dans la diffusion de fausses informations sur le marché ; qu'il ajoute que ces faits, révélés à compter
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101767_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Considérant ce qui suit : Sur la responsabilité de la commune de Saint-Marcel-les-Sauzet : 1.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007714590
23 juin 1986
23 juin 1986
Marcel RONDA, conseiller municipal, soit déclaré démissionnaire d'office ; 2°- déclare M.
Source officielleciv1
60794cc29ba5988459c46b68
13 novembre 1997
13 novembre 1997
Charles et Marcel Y..., qui avaient participé à sa constitution et étaient porteurs chacun de 400 parts, en paiement de la somme de 41 323,39 francs, avec intérêts ; que MM.
Source officielleciv2
607940f19ba5988459c3fb9a
23 juin 1971
23 juin 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE SUR UNE ROUTE, L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR MARCEL B..., MINEUR, ET APPARTENANT A SON PERE, MAURICE B..., ENTRA
Source officiellesoc
613722d0cd58014677401d10
19 février 1997
19 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007904074
28 juillet 1995
28 juillet 1995
conclu un "avenant n° 4" à ce marché, qui avait pour objet, d'une part, d'augmenter la somme allouée à la société "Etablissements Marcel Leblanc" pour les travaux relatifs au logement du gardien de l'école
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007885301
28 juillet 1995
28 juillet 1995
conclu un "avenant n° 2" à ce marché, qui avait pour objet, d'une part, d'augmenter la somme allouée à la société "Etablissements Marcel Leblanc" pour les travaux relatifs à quatre logements mentionnés
Source officielle9e Chambre C
61629bbdeaaf44d62f53e92a
7 décembre 2012
7 décembre 2012
La SARL SANTONS MARCEL CARBONEL, qui succombe, supportera les entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bf2
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Monsieur Marcel Y... demeurant .... Monsieur Jacques Y... demeurant ....
Source officiellePage 55 sur 1004