c) Problèmes spécifiques des enfants présentant des handicaps associés b) Soit les difficultés spécifiques des enfants et adolescents sourds présentant des handicaps associés.

Article T 6

—

stands à étage ont fait l'objet d'un contrôle de solidité par un organisme ou une personne agréé ; - d'assurer une présence permanente pendant la présence du public sur le site de la manifestation ; - d'informer, en temps utile, l'administration des difficultés

LEGIARTI000033978268

—

Pour des raisons de sécurité et des difficultés de manutention, l'organisation de base de l'emploi repose sur une équipe constituée généralement de trois personnes.

LEGIARTI000030292147

—

L'évaluation de la dépression chez les adolescents peut être rendue difficile par ses différents modes d'expression (10) ; une souffrance psychique mal repérée, mal accompagnée peut faire basculer l'individu dans une maladie somatique ou multiplier les difficultés

Article Annexe 2

—

dans la table suivante : K= 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 clé A B C D E F G H J K L M N P Q R S T U V W X Y NB : Difficultés

Article 44 quindecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 78

Code général des impôts

études économiques, classées dans une zone France ruralités revitalisation définie au II et membres d'un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre ou d'un bassin de vie confronté sur une période d'au moins dix ans à des difficultés

Article L313-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 29

Code de l'action sociale et des familles

Celui-ci accomplit, au nom de l'autorité compétente et pour le compte du gestionnaire, les actes d'administration urgents ou nécessaires pour mettre fin aux difficultés constatées.

LEGIARTI000047067040

—

étant épuisé ; -aux périodes pendant lesquelles le salarié a accepté de continuer d'exercer son activité suivant un horaire de travail réduit décidé au niveau d'une unité de production par une convention ou un accord collectif conclu en raison de difficultés

Article Annexe II

—

OI 9.2 EC de maîtriser les conduites professionnelles nécessaires à la mise en œuvre d'un support technique d'animation visant l'expression et le développement de la relation sociale : OI 9.2.1 EC d'évaluer les risques et les difficultés liés au support

Article 7

—

fondateur, les certificats d'investissement, les titres participatifs ; Notions sur le statut juridique et fiscal de la coopération agricole. organisation et fonctionnement : coopératives, SICA, unions de coopératives ; Notions sur le règlement des difficultés

Article Annexe

—

identifier les rites et les religions dans l'ensemble des pratiques liées aux décès ; - identifier les informations nécessaires aux familles et aux proches sur le plan juridique, religieux, économique ; - identifier les situations de crise ou de difficultés

Article 217 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 81 > 71

Code général des impôts

France une convention d'assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales ; 2° Dont les titres ne sont pas admis aux négociations sur un marché réglementé français ou étranger ; 3° Qui ne sont pas des entreprises en difficulté

Article D1432-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

d'assurance maladie, désigné par le directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie, ou son représentant ; f) Un représentant des établissements ou services qui assurent l'accueil et l'accompagnement de personnes confrontées à des difficultés

Article 1

—

En cas d'urgence et de difficulté à assurer la continuité du service des prestations, ces limites peuvent être relevées.A cette fin, la caisse transmet une demande motivée aux ministres chargés de la sécurité sociale et du budget qui statuent dans un

Article 31

—

disposition des chirurgiens-dentistes un point de contact unique, commun à l'ensemble des régimes obligatoires et dénommé CESI (centre de services inter régimes) aux professionnels qui souhaitent bénéficier d'une assistance lorsqu'ils rencontrent une difficulté

Article Annexe

—

décroissante des divisions territoriales, directions régionales, équipes de chefs de triage, régie ou service, par décision du directeur général de l'Office national des forêts. (2) La liste des emplois est établie, au titre de chaque tranche, selon la difficulté

Article 51

—

Il en va de même des organismes à but non lucratif ayant pour objet l'insertion des personnes en difficulté. V.

Article Annexe

—

En cas de difficultés techniques ou d'incompatibilité avec les objectifs assignés, il négocie avec son supérieur hiérarchique et justifie les corrections ou les innovations qui seront portées au cahier des charges.

Article 5

—

Ce délai peut être prolongé d'un commun accord si la difficulté de localisation des immeubles ou le nombre, la complexité ou la diversité des évaluations le nécessitent.

Article 4

—

et déclarée, à partir de son établissement, en tant que prairie permanente ; b) Etre engagé, avant la demande d'autorisation individuelle de retournement, dans un plan de redressement arrêté par le Préfet au titre de la procédure " agriculteur en difficulté

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