Codes de loi français

Article 150 VB

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 25

dudit code, géré par un groupement de coopération sociale ou médico-sociale ; 3° Un établissement délivrant des soins de longue durée, mentionné à l'avant-dernier alinéa du I de l'article L. 6143-5 du code de la santé publique, et comportant un hébergement

Article Annexe

L'emploi s'exerce dans des établissements de type restaurant traditionnel, gastronomique ou à thème, dans des brasseries, chez des traiteurs, dans des restaurants d'entreprise, scolaires ou des structures de la santé, dans des cuisines centrales, industrielles

Article ANNEXE

bruit, travail à l'extérieur,...) et implique le port d'équipements de protection individue1le adaptés ; -dans certains secteurs (chimie, pétrochimie, nucléaire,...) la proximité du danger nécessite l'application stricte de procédures de sécurité ; -chez

Article Annexe II : Tableau n° 76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 42 > 89

thrombopénique, pneumopathie spécifique, varicelle grave généralisée ; - complications dues à l'infection chronique par le virus : zona et ses manifestations cutanée, auriculaire, ophtalmique, méningée, neurologique périphérique, algies post-zostériennes chez

Article L315-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 97

Lorsque l'activité de prescription d'arrêt de travail apparaît anormalement élevée au regard de la pratique constatée chez les professionnels de santé appartenant à la même profession, des contrôles systématiques de ces prescriptions sont mis en oeuvre

Article Annexe

Attributs : - identifiant ; - type ; - position ; - adresse ; - hébergement ; - zone de desserte ; - nombre de lignes ; - interconnexion ; - identifiant du nœud " père " ; - raccordement depuis le " père ".

LEGIARTI000046025690

nano-photonique quantique Université de Lorraine 3 Géochimie isotopique environnementale (Environmental Isotope Geochemistry) Régulation des plateformes numériques et souveraineté Modélisation métabolique des interactions régime alimentaire-microbiome chez

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

durée maisons de retraite) 70661 : Dotation globale de financement (soins) GROUPE 2 Forfaits journaliers de soins 706112 : Forfait journalier de soins (maisons de retraite) 706122 : Forfait journalier de soins (longue durée) 70662 : Hébergé

Article Annexe IX

- " acquise " dès lors qu'elle est parfaitement intégrée par le patient ; A l'issue de l'entretien d'évaluation, vous devez évaluer la situation et juger s'il est opportun ou non de contacter le médecin ou de conseiller au patient une consultation chez

Article Annexe I

Je certifie (4) que l'établissement de revente dont je suis le représentant légal ne possède qu'un carnet de revente et qu'il ne s'approvisionne pas auprès d'un fabricant ou d'un fournisseur agréé ou chez un autre débitant, sauf, à titre exceptionnel,

LEGIARTI000049858108

Mécanismes de la digestion chez les monogastriques et les polygastriques. Notions de dépenses, de besoins et d'apports recommandés. La conduite d'un troupeau : Composition du cheptel avec définition des différentes catégories d'animaux présents.

LEGIARTI000049858145

Mécanismes de la digestion chez les monogastriques et les polygastriques. Notions de dépenses, de besoins et d'apports recommandés. La conduite d'un troupeau : Composition du cheptel avec définition des différentes catégories d'animaux présents.

Article 74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 93 > 36

Toutes vérifications utiles sont effectuées à la sortie des objets ou marchandises par le service des douanes, et chez les assujettis exportateurs et les personnes habilitées ou autorisées à déclarer en douane par les agents du service compétent, auxquels

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

On tiendra compte de la rectite, de la colostomie éventuelle (voir plus haut), de la sténose rectale, de l'incontinence anale, y compris les séquelles de l'opération de Babcock, prolapsus, retentissement génital (surtout chez l'homme).

Article 54

Ce congé est accordé sous réserve des nécessités de service pour une durée inférieure ou égale à soixante jours sur une période de douze mois consécutifs ; 11° A un congé de solidarité familiale lorsqu'un ascendant, un descendant, un frère, une sœur,

Article Annexe 2

CHARLES MARIE Cherbourg CH 273933 CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE Toulon TL 326375 COKELUNDE Morlaix MX 430465 CORIOLAN Toulon TL 603376 CRESUS Marseille MA 309820 CROIX DU SUD III Cherbourg CH 640927 CYRRUS Fécamp FC 249529 DEUX FRERES

LEGIARTI000021672911

HAUTS-DE-SEINE 815092 2006 CHU MEUDON 4 348,00 0,00 4 348,00 12 - ILE-DE-FRANCE HAUTS-DE-SEINE 815092 2006 CHU ISSY LES MOULIN 11 461,52 0,00 11 461,52 12 - ILE-DE-FRANCE VAL-DE-MARNE 815094 2006 CENTRE HEBERGEMENT

LEGIARTI000051499022

Mousseline - Usine de Rosières en Santerre Mousline S.A.S. 13898 13898 13746 13746 13746 69034 FR000000000000057 Sucrerie de Roye Saint Louis Sucre 54497 46437 50267 50267 50267 251735 FR000000000000059 ROQUETTE frères

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

telles : - qu'ils forment un film visible à la surface de l'eau ou qu'ils se déposent en couches sur le lit des cours d'eau et des lacs ; - qu'ils communiquent aux poissons une saveur perceptible d'hydrocarbures - qu'ils provoquent des effets nocifs chez

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

La connaissance de la combinaison des adverbes pour la modalité B chez un individu apporte un éclairage particulièrement enrichissant dans l'élaboration du plan d'aides et de soins adapté à ses besoins.