CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

46 532 résultats pour « regimes complementaires »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000047192721

—

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Un avenant à l'accord portant sur le régime complémentaire de frais de santé des non cadres en date du 18/07/2017

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045768346

—

10 décembre 2021

10 décembre 2021

Accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé de l'ensemble du personnel

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045642130

—

9 décembre 2021

9 décembre 2021

Avenant portant révision de l'annexe n°1 de l'accord instituant un régime complémentaire "incapacité-invalidité-décès" - cadres

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041723864

—

13 novembre 2019

13 novembre 2019

AVENANT 2 A L ACCORD DU 16.01.2008 INSTITUANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE AU BENENFICE DES SALARIES NON CADRE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038740847

—

23 mai 2019

23 mai 2019

UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 15/01/08 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046474401

—

17 décembre 2021

17 décembre 2021

Avenant n°4 à l'accord collectif du 04 mai 2010 Régime complémentaire de "Frais de santé" à adhésion obligatoire

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053931441

—

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Avenant à l'accord collectif instituant un régime complémentaire "incapacité invalidité décès" au sein de l'UES LE GOUESSANT - Cadres

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044274297

—

8 octobre 2021

8 octobre 2021

AVENANT N° 3 A L’ACCORD FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE REGIME COMPLEMENTAIRE SANOFI DU 21 NOVEMBRE 2017

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042067632

—

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Un Avenant n°7 à l'Accord d'Entreprise du 18/12/2013 relatif au Régime Complémentaire, portant sur les Frais de Santé

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041826299

—

23 décembre 2019

23 décembre 2019

AVENANT A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041819426

—

27 novembre 2019

27 novembre 2019

UN AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051784848

—

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Accord collectif d'entreprise relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé des salariés de la société RED ON LINE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047508128

—

16 décembre 2022

16 décembre 2022

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE - REVISE LE 16/12/2022

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047965170

—

8 août 2023

8 août 2023

AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE « PREVOYANCE INCAPACITE-INVALIDITE-DECES »

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053431279

—

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Accord collectif d'entreprise relative à un régime complémentaire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" catégories "non cadres"

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052487167

—

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Avenant n°4 à l'accord collectif du 25 novembre 2014 relatif au régime complémentaire de remboursement de "frais de santé"

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038173829

—

6 décembre 2018

6 décembre 2018

AVENANT N° 1 A L'ACCORD FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE REGIME COMPLEMENTAIRE SANOFI DU 21 NOVEMBRE 2017

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052487144

—

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Accord collectif d'entreprise relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé des salariés de la société EVENT MAKER

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042366918

—

30 avril 2020

30 avril 2020

Avenant n° 2 à l’accord collectif du 25 novembre 2014 relatif au régime complémentaire de remboursement de « frais de santé »

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044414176

—

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Accord collectif d'entreprise de révision relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des salariés non cadres

Source officielle

Page 55 sur 2327

← PrécédentSuivant →