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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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Article R5141-94
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 45 > 71
Elle anime et coordonne les actions des différents intervenants.
Article R632-40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 35 > 12
Lorsque le coordonnateur local ou le directeur de l'unité de formation et de recherche (UFR) constate que l'étudiant n'est pas en mesure de mener à son terme la formation de la spécialité choisie, il peut saisir la commission locale de coordination de
Article R6123-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 94
fonctionnement de la structure des urgences ou de l'antenne de médecine d'urgence ; 2° Les modalités selon lesquelles, lors d'interventions en renfort mentionnées au 2° de l'article R. 6123-15-1, une structure mobile d'urgence et de réanimation (SMUR) est coordonnée
Article L1213-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 94 > 85
En l'absence d'une autorité organisatrice de transport unique, les politiques conduites en matière de mobilité par les collectivités territoriales et leurs groupements au titre de l'article L. 1221-1 sont coordonnées à l'échelle régionale en ce qui concerne
Article D311-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 28 > 96
Le programme personnalisé de réussite éducative, prévu à l'article L. 311-3-1, permet de coordonner les actions mises en œuvre lorsqu'il apparaît qu'un élève risque de ne pas maîtriser certaines connaissances et compétences attendues à la fin d'un cycle
Article L122-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 59
En outre, il y coordonne l'ensemble du dispositif de sécurité intérieure, en particulier l'action des différents services et forces dont dispose l'Etat en matière de sécurité intérieure.
Article 3
personnes mentionnées au I de l'article R. 519-4 du même code, l'indication de la ou des opérations de banque réalisées ainsi que de la fourniture de services de paiement pour la ou les catégories d'inscription ; 10° Le cas échéant, le nom et les coordonnées
Article 211-2.05
navires visés par le présent chapitre doivent subir après leur achèvement et dans toute la mesure du possible avant embarquement des poids mobiles, une expérience de stabilité destinée à déterminer le déplacement réel du navire à l'état lège et les coordonnées
Article 4
Elle élabore les orientations et coordonne les actions en matière de santé publique, de santé et de sécurité au travail réalisées à destination des publics en formation.
A ce titre, elle coordonne l'action des directions et services du ministère en matière d'alimentation. Elle conduit une politique de l'alimentation visant à une alimentation saine, sûre, accessible, équilibrée et de qualité.
Il oriente et coordonne les actions de communication de l'ensemble des directions et services de la police nationale. En situation de crise, il élabore et conduit la communication de l'ensemble des services.
Article R6132-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 49
déclinaison par établissement, et, le cas échéant, leur réalisation par un procédé de télésanté, portant sur : a) La permanence et la continuité des soins définies par le schéma territorial de la permanence et de la continuité des soins organisé et coordonné
Article 2
Il coordonne notamment l'ensemble des secrétariats ainsi que le suivi des courriers parlementaires, des questions écrites, des déplacements, des habilitations aux fichiers judiciaires automatisés, des dossiers signalés ou réservés.
Article 6
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ concevoir un projet d'action ” et de l'unité capitalisable 2 (UC2) “ coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ” figurent à l'article A. 212-52 du code
Article 1
Pour l'application de la présente loi, on entend par : Lorsqu'elle concerne un groupe d'objets spatiaux coordonnés, la phase de maîtrise débute à la séparation du lanceur et du premier objet lancé du groupe d'objets destiné à être placé dans l'espace
Article 8
Le directeur de recherches est chargé d'organiser des enseignements psycho-pédagogiques, d'orienter d'après leurs résultats les travaux d'études et de perfectionnement des moyens d'enseignement, de coordonner ces activités et les activités d'information
Article 232-1
Il anime et coordonne au niveau national l'activité des services dans les domaines relevant de son champ de compétence.
Le comité interministériel coordonne l'utilisation des moyens mis à la disposition des départements ministériels intéressés. Il arrête les positions du Gouvernement en matière de sécurité routière dans les négociations internationales.
Article 43-1
Tout éditeur d'un service de communication audiovisuelle tient en permanence à la disposition du public : 1° Sa dénomination ou sa raison sociale, son siège social, le nom de son représentant légal et de ses trois principaux associés ; 1° bis Ses coordonnées
Chaque direction, dans le champ de ses attributions, anime et coordonne l'action des services déconcentrés compétents en matière de santé et de solidarité, participe à l'évaluation des politiques dont elle a la charge et suit, en liaison avec la délégation
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