LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Martial X..., qui avait été employé par la société Kaefer Wanner (la société) du 17 juin

Procédure devant la cour en ce qui concerne les conclusions restant en litige : Par un courrier du 9 mai 2022, Me Matray a informé la cour que M.

enregistrés les 26 juin 2023, 16 novembre 2023, 30 janvier 2024, 28 mars 2024, 4 octobre 2024 et 13 juin 2025, l’association pour la défense et la protection du patrimoine paysage de Saint Barbant, Saint Martial

LES OPERATIONS ELECTORALES QUI SE SONT DEROULEES LE 27 SEPTEMBRE 1980 POUR LA DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE LA LIGUE D'ALSACE DE KARATE, MEMBRE DE LA "FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX

Martial X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1988 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de M.

Martial A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-9, en date du 16 juin 2017, qui, pour non justification d'adresse par personne enregistrée au fichier national automatisé des auteurs

X..., qui travaillait en permanence à l'usine de papier de Saint-Martory où a eu lieu le sinistre et qui, selon ses dires, exerçait depuis 27 ans dans les papeteries et qui a toujours pris les précautions

Jules X..., demeurant Malleray à Touchay (18160) ; M.

Ali X, demeurant 162, Dhar El Marhraz à Fès (Maroc) ; M.

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de X... de MASSIAC et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : COQUIERES Martial

Jean-François, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 2002, qui a prononcé la nullité de la citation délivrée contre Martial Y...,

Martial, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 26 avril 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de viols aggravés et délit connexe, a rejeté

Court to the Committee once it had become final;   Recalling that the applicants’ admissible complaints in this case concerned the excessive length of criminal proceedings in particular before Martial

ET : SA LE CREDIT LOGEMENT représentée par son Directeur dont le siège 50 Boulevard Sébastopol - 75003 PARIS CEDEX 03 représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de Me Martial

L'OBJET DE MARCHES PRIVES NF P 03.001 , INCORPORE AU MARCHE CONCLU EN JANVIER 1965 ENTRE L'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE L'ORNE ET LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES DEVILLETTE-CHISSADON ET MARGRAZ

0pt; text-align:justify } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2025)123 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Arnold and Marthaler

Elle mentionnait avoir été interpellée par la police par ce qu'elle aurait "soit disant voulu agresser son voisin, j'avais un marteau dans mon sac".

l'annulation de la décision implicite par laquelle le ministre de la jeunesse et des sports a rejeté sa demande présentée le 16 juin 1998 et tendant à ce que la Fédération française de karaté et arts martiaux

ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur Martial

Martial Y... partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 18 septembre 2009, qui, dans la procédure suivie contre la première et contre M.