Codes de loi français

Article Annexe Ib (suite)

CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C3-1.4 Gérer les aléas de fonctionnement liés au personnel Planning horaire Pertinence de l'analyse du problème posé SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La gestion des absences

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

(1) Le terme santé s'entend dans sa globalité au sens de l'Organisation mondiale de la santé : " La santé est un état de complet bien-être physique, mental, et social, et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité. " (2) Par

Article Annexe IV

Ces audits complémentaires, qui peuvent se dérouler sur un lieu de l'activité de l'opérateur, peuvent être motivés par une demande du ministère chargé de l'environnement ou par des anomalies constatées ou des absences, lors de l'audit, des documents à

Article Annexe A

de l'entreprise de travail temporaire, telle que définie à l'article L. 124-1 du Code du Travail. (152) Y compris heures indemnisées au titre du chômage total en cas d'arrêt de plus de 4 semaines consécutives. (161) Ne sont pas comptés parmi les absences

Article Annexe IIc

Critères d'évaluation L'évaluation prend en compte notamment : - la pertinence des réponses apportées ; - la précision et la clarté des documents établis.

Article Annexe I

Cette norme fixe deux méthodes de mesure se différenciant par les moyens à mettre en œuvre et par la précision des résultats. La méthode de mesure à utiliser est la méthode dite "d'expertise" définie au point 6 de la norme.

Article Annexe I

Objet du contrôle : - absence de fissure ou de jour visible sur les murs, sols, plafonds, et absence de communication entre le local et un local occupé par des tiers ou habité (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 2.3.2.

Article Annexe (Sous-partie D)

La précision avec laquelle la position de l'avion peut être déterminée ; 2. L'imprécision probable des indications des altimètres utilisés ; 3.

Article Annexe (Sous-partie K)

Le chronomètre de précision prévu à l'OPS 1.650, point b, et à l'OPS 1.652, point b ; 4. Le porte-cartes prévus à l'OPS 1.652, point n ; 5. La trousse de premiers secours prévue à l'OPS 1.745 ; 6.

Article Annexe II

Non atteint U1 : Etat de conservation défavorable inadéquat NT : espèce quasi menacée (espèce proche du seuil des espèces menacées ou qui pourrait être menacée si des mesures de conservation spécifiques n'étaient pas prises) Non concluant, des précisions

Article FRA. APPENDICE 6

.– Dans des circonstances où des précisions sont nécessaires, le mot ALTITUDE ou HAUTEUR peut être ajouté, par exemple DESCENDEZ ALTITUDE DEUX MILLE PIEDS .

LEGIARTI000024744667

La précision requise pour formuler des critères spécifiques pourrait les rendre inadaptés aux évolutions techniques possibles. La fixation d'un seuil d'immobilisation doit permettre de ne sélectionner que les projets les plus importants.

LEGIARTI000024751073

La précision requise pour formuler des critères spécifiques pourrait les rendre inadaptés aux évolutions techniques possibles. La fixation d'un seuil d'immobilisation doit permettre de ne sélectionner que les projets les plus importants.

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Quand les informations ou instructions du donneur d'ordre apparaissent ambiguës, impropres, incomplètes ou sont de nature à compromettre la bonne fin de la mission, le commissionnaire de transport demande au donneur d'ordre toute précision complémentaire

Article Annexe

Ce congé ne s'impute pas sur le droit aux absences pour cause de maladie prévues à l'article 30.

Article Annexe I

Limité à un véhicule/ numéro de châssis particulier (numéro d'identification du véhicule, NIV) Lettres utilisées en combinaison avec les codes 01 à 44 pour plus de précisions : a gauche b droit c main d pied e milieu f bras g pouce CODES POUR USAGE RESTREINT

Article 214-3.06

Les charges utilisées pour les essais doivent être constituées de masses tarées dont la valeur doit être justifiée avec une précision de ± 2 %. 1.6. Les essais comprennent : - des essais préliminaires de fonctionnement à vide ; 1.7.

Article 48

relatif à la gestion budgétaire et comptable publique ; 2° Les renvois ou références aux règles de la comptabilité publique, au règlement général sur la comptabilité publique ou au décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 qui ne comportent pas d'autres précisions

LEGIARTI000028391367

Cette norme fixe deux méthodes de mesure se différenciant par les moyens à mettre en œuvre et par la précision des résultats. La méthode de mesure à utiliser est la méthode dite d' expertise définie au point 6 de la norme.