MANUEL D'ÉPREUVES ET DE CRITÈRES Par " manuel d'épreuves et de critères ", on entend la publication des Nations unies intitulée " Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, Manuel d'épreuves et de critères ".

Article TABLEAU VIII

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Responsable de l'assurance qualité dans les laboratoires de la DGCCRF (mise à jour du manuel qualité, mise en place des plans qualité spécifiques, réalisation périodique des audits qualité des laboratoires, gestion des anomalies et des réclamations).

LEGIARTI000050952364

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-Liste des vins issus de raisins récoltés à surmaturité et manuellement par tries successives dits vins liquoreux : APPELLATION D'ORIGINE PROTEGEE VOLUME COMPLEMENTAIRE INDIVIDUEL VOLUME COMPLEMENTAIRE INDIVIDUEL

Article 240-2.10

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En outre : - les engins non auto-videurs ou ceux qui comportent au moins un espace habitable embarquent un dispositif d'assèchement manuel (écope, seau ou pompe à main) approprié au volume de l'engin.

Article Annexes

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Propulsion du véhicule. - Au moment de l'impact, le véhicule doit rouler librement sur sa lancée.

Article A821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 22

Code de commerce

A ce titre, le commissaire aux comptes s'intéresse notamment : - aux catégories d'opérations ayant un caractère significatif pour les comptes pris dans leur ensemble ; - aux procédures, informatisées ou manuelles, qui permettent d'initier, enregistrer

Article 3

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Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. 3.3.2. Cas des installations situées dans un local totalement ou partiellement clos.

Article GA 17

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Les dispositifs de franchissement reliant un parc de stationnement et une gare situés à des niveaux différents peuvent comporter des escaliers, des ascenseurs, des escaliers mécaniques ou des trottoirs roulants.

Article 7

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L'honoraire limite de facturation de l'acte de pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire (code LBLD017), tel que défini et inscrit à la liste des actes et prestations par décision UNCAM du 11 juillet 2016, (publiée au Journal officiel du 28 septembre

Article 3

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Chapitre 222-8 : Dispositions relatives aux installations de propulsion et/ou de production d'énergie fonctionnant au gaz naturel, Art. 222-8.01, Art. 222-8.02, Art. 222-8.03, Art. 222-8.04, Art. 222-8.05, Art. 222-8.06, Art. 222-8.07, Art. 222

LEGIARTI000049222414

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Energie et propulsion. Exploration et exploitation pétrolières. Génie des procédés et bioprocédés industriels. Génie des procédés pour l'environnement. Gestion de projets et structures artistiques et culturels.

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

Code de l'environnement

l'efficacité énergétique des navires et des ports, les technologies et les infrastructures innovantes, les combustibles de substitution durables, tels que l'hydrogène et l'ammoniac produits à partir de sources renouvelables, ainsi que les technologies de propulsion

Article Annexe

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Elles sont expressément mentionnées dans le manuel d'opérations de l'entreprise ou du service public, fixant notamment la composition des équipages d'essais ou de réceptions.

Article Annexe 2

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: : Travaux de : : : : débroussaillement : : : : effectués manuellement : : : : sur les grands talus à : :

Article PS 13

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énoncées ci-après : - chaque porte est équipée d'un dispositif de verrouillage électromagnétique conforme aux dispositions de l'annexe A de la norme NF S 61-937 ; - les portes ainsi équipées peuvent être commandées soit par un dispositif de commande manuelle

Article 67-16-5

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Un matériel déporté, type buzzer, connecté sans fil à la centrale informatique et actionné manuellement peut déclencher le lancement de la roue sous la surveillance d'un personnel agréé à l'annonce du “rien ne va plus”.

Article Annexe II

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b) Les transbordements manuels avec suspension par les membres, ailes, oreilles ou queue sont à éviter.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

roulant … ; -connaître les déclarations à faire pour affecter des véhicules n'excédant pas neuf places, conducteur compris, au transport public de personnes ; -connaître les obligations de l'entreprise en matière d'entretien et de visite technique des

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

L'hémisphère dit dominant est habituellement l'hémisphère gauche, chez le droitier et il semble exister un lien assez étroit entre la dominance du langage et la préférence manuelle.

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