vérifier la capacité du candidat à adopter une démarche inclusive des différents publics dans ses séances d'enseignement. 2) Analyse orale effectuée par le candidat d'une durée de cinquante minutes maximum à partir d'une vidéo portant sur une séquence de jeu

Article Annexe XI

—

Enregistreur des évènements avec possibilité de lecture ; - appareils émetteurs-récepteurs (1 jeu), modèle de points de contrôle de ronde ; - modèles d'imprimés, (registre de sécurité, permis de feu, autorisation d'ouverture, consignations diverses) ;

Article L124-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 26

Code des assurances

Lorsqu'un même sinistre est susceptible de mettre en jeu les garanties apportées par plusieurs contrats successifs, la garantie déclenchée par le fait dommageable ayant pris effet postérieurement à la prise d'effet de la loi n° 2003-706 du 1er août 2003

Article L513-10-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 18

Code de la santé publique

produise dans les conditions normales d'emploi du produit chez l'homme ou qu'elle résulte d'un mésusage, qui est de nature à justifier une hospitalisation ou entraîne une incapacité fonctionnelle temporaire ou permanente, une invalidité, une mise en jeu

Article Annexe I

—

Iberis aurosica Corbeille d'argent du mont Aurouse. Iberis prutiii candolleana Corbeille d'Argent de De Candolle. Inula bifrons Inule variable. Inula helenioides Inule fausse-aunée.

Article 228-10.04

—

Les navires qui s'éloignent de plus de 20 milles de la terre la plus proche doivent posséder les documents nautiques, instruments nautiques et matériels divers suivants : 1 jeu de cartes, instructions nautiques, livres de phares et cartes des

Article Annexe 4

—

ARGENTEUIL (DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE) Quartiers Val d'Argent Route de Cormeilles jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau, parcelle AD 618 comprise. Avenue Georges-Clemenceau, parcelles AD 617 et AD 839 comprises, jusqu'à la rue de la Folie.

LEGIARTI000026836524

—

Total Minerais d'uranium (par centaine de kilogrammes d'uranium contenu) 244,80 48,60 293,40 Minerais de tungstène (par tonne d'oxyde de tungstène WO 3 112,40 22,00 134,40 Minerais argentifères (par centaine de kilogrammes d'argent

Article L211-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 95

Code monétaire et financier

l'article L. 211-36, les parties peuvent prévoir des remises en pleine propriété, opposables aux tiers sans formalités, d'instruments financiers, marchandises représentées par un reçu d'entreposage, effets, créances, contrats, crypto-actifs ou sommes d'argent

Article 1649 quater-0 B bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 81

Code général des impôts

articles 53,75 et 79 du code de procédure pénale et que l'administration fiscale est informée dans les conditions prévues aux articles L. 82 C, L. 101 ou L. 135 L du livre des procédures fiscales qu'une personne a eu la libre disposition d'une somme d'argent

Article 3

—

L'exécution des sauts sous supervision peut, au plus, être interrompue une fois si l'instructeur qui supervise estime que le niveau du candidat met en jeu la sécurité.

Article 2-2

—

décret, jusqu'au dernier jour à minuit de la période d'utilisation de chacun de ces établissements ou installations, dans le cadre des grands rassemblements de personnes ayant pour objet d'assister à la retransmission d'évènements, dans le cadre des jeux

Article Annexe I

—

Contextualisation Ajouts ou substitutions A - La mondialisation, interdépendances et hiérarchisations (6-7 h) B - Sujet d'étude au choix : - L'automobile : une industrie en recomposition (4 h) - Le café, un grand marché mondial (4 h) - Les Jeux

Article Annexe II

—

Article L251-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 61

Code des assurances

Lorsqu'un même sinistre est susceptible de mettre en jeu la garantie apportée par plusieurs contrats successifs, il est couvert en priorité par le contrat en vigueur au moment de la première réclamation, sans qu'il soit fait application des dispositions

Article 55-8

—

Le double 2 et le double 5 sont payés 7 fois la mise, le double 3 et le double 4, 9 fois la mise ; 2° Le jeu du 7 qui se paie 4 fois la mise.

Article Annexe

—

exploités par la Française des jeux (hors paris sportifs) 228 967 1786 Prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos 6 312 1787 Prélèvement sur le produit brut des paris hippiques 13 536 1788 Prélèvement sur les paris sportifs ― 21

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

cordes à clavier. 92-07 Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons par exemple). 94-01 à 94-05 Tous produits de ces positions. 95-04 Articles pour jeux

Article Annexe II art A243-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42

Code des assurances

concerné, et que, dans les mêmes conditions, l'assureur puisse demander au contrôleur technique les informations complémentaires dont il estimerait avoir besoin pour l'appréciation des risques assurés. 2° En cas de sinistre susceptible de mettre en jeu

Article 17

—

. - Arrêté du 14 mai 2010 fixant le montant des indemnités des membres du collège et de la commission des sanctions de l'Autorité de régulation des jeux en ligne.

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