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1 485 résultats pour « session »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 5
Il se réunit au moins une fois par an sur convocation de son président, qui fixe l'ordre du jour de la session.
Article 1
A compter de la session 2022, les candidats à l'examen du baccalauréat général ou du baccalauréat technologique qui ont été scolarisés immédiatement avant leur classe de terminale dans une classe de la voie professionnelle dans laquelle la langue vivante
Article 11
La dernière session d'examen de la spécialité Systèmes numériques de baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 1er mars 2016 cité à l'article 7 aura lieu en 2025.
La première session du brevet de technicien supérieur " Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : “Informatique et réseaux”, option B : “Electronique et réseaux” " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu
Article 89
En dehors des sessions, la commission permanente émet dans les mêmes délais les avis prévus par le présent article.
Article 8
Chaque session de concours fait l'objet d'un arrêté d'ouverture qui précise la date limite de dépôt des inscriptions, la date et le lieu des épreuves, le nombre de postes à pourvoir par spécialité ainsi que les options ouvertes aux concours et l'adresse
Article 14
Au cours d'une même session, les candidats ne peuvent s'inscrire qu'à un concours et dans une seule section. III.
Article 10
Chaque session de concours fait l'objet d'un arrêté d'ouverture qui précise la date limite de dépôt des inscriptions, la date et le lieu des épreuves, le nombre de postes à pourvoir par spécialité et l'adresse à laquelle les candidatures doivent être
Article 157-3
A l'issue de ce délai, un débat est organisé à l'assemblée de la Polynésie française ou, en dehors des périodes de session, au sein de sa commission compétente, à la demande d'un cinquième de leurs membres, sur le projet de décision.
Article 12
Les candidats postulant le certificat d’aptitude professionnelle Tournage en céramique par la voie des unités capitalisables et bénéficiaires au titre d’une session antérieure de l’épreuve EP 1 ou EP 2 constitutive du domaine professionnel ne sont évalués
Annexes Les formations entamées avant le 1er septembre 2018 et la délivrance des diplômes d'Etat d'éducateur de jeunes enfants jusqu'à la session d'examen 2020 restent régies par l'arrêté du 16 novembre 2005 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de
Article Annexe V
A compter de la session 2024 du concours, les étudiants en deuxième année d'études supérieures après le baccalauréat s'inscrivant pour la première fois à la voie A TB du concours bénéficient de points supplémentaires fixés par arrêté ministériel.
Article Annexe 2
. (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.
Article R*444-109
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 34 > 97
Des autorisations spéciales d'absence, n'entrant pas en compte dans le calcul des congés payés annuels, peuvent être accordées : 1° Aux fonctionnaires occupant des fonctions publiques électives dans la limite de la durée totale des sessions des assemblées
Article R5311-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 67
Le comité est convoqué en session plénière au moins deux fois par an. Le bureau est convoqué au moins trois fois par an.
Article R613-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 99
Elle se réunit dans l'intervalle des sessions du conseil. Le président de la commission permanente rend compte au conseil de toutes les questions examinées par la commission.
Article A742-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 44 > 38
L'admissibilité n'est valable que pour la session au cours de laquelle elle a été acquise.
Article D514-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 90
Toute chambre d'agriculture participant à un ou plusieurs services communs inclut dans la délibération prise en session à l'occasion de l'approbation de son budget et de son compte financier la liste des services communs auxquels elle participe et les
Article D1143-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 66 > 72
. - Les conseillers de défense et de sécurité : 1° Sont choisis dans différents secteurs d'activités parmi les auditeurs des sessions nationales ou régionales des instituts publics à compétence nationale spécialisés dans la formation aux questions de
Article R1621-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 95
Le gestionnaire du fonds mentionné à l'article L. 1621-4 vérifie : 3° Que l'organisme s'engage à inscrire au sein de la session de formation un nombre de participants conforme au nombre maximal fixé en application de l'arrêté mentionné à l'article R.
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