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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ACCO
ACCOTEXT000050691718
12 décembre 2023
12 décembre 2023
AVENANT DE L'ACCORD DE METHODE RELATIF A LA PROLONGATION DU CALENDRIER DE LA PROCEDURE CONCERNANT L'ACCORD COLLECTIF DU PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053556610
5 février 2026
5 février 2026
Accord de groupe fixant le calendrier et l’organisation sociale du projet ELEVATE des entités d’Essity en France du 5 février 2026
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000042053934
17 juin 2020
17 juin 2020
Daniel D. et autres [Modification du calendrier des élections municipales] - Conformité
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043276018
26 janvier 2021
26 janvier 2021
ACCORD DE MÉTHODE RELATIF AU CALENDRIER DE CONSULTATION RELATIF AU PROJET DE FUSION ET D'ÉLÉCTIONS SUBSÉQUENTES ET AUX MOYENS DONNÉS AUX INSTANCES REPRÉSENTATIVES DANS CE CADRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038752851
17 mai 2019
17 mai 2019
ACCORD DE METHODE SUR LE CALENDRIER DES NEGOCIATION RELATIF A LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE ET SUR L'HARMONIDATION DU STATUT DES SALARIES APRES LA FUSION
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049481761
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CADRE ET AU CALENDRIER DE MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045353288
31 janvier 2022
31 janvier 2022
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES DE CONSULTATIONS ANNUELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL UES COMPASS GROUP FRANCE ET DU CALENDRIER DES COMMISSIONS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038390445
4 octobre 2018
4 octobre 2018
accord de méthode calendrier et d'accompagnement du projet de filialisation de l'activité "de déploiement et de commercialisation du réseau fibre FTTH dans les zones moins denses"
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038363965
14 novembre 2018
14 novembre 2018
ACCORD DE METHODE/CALENDRIER RELATIF A L’ENTREE EN NEGOCIATIONS EXCLUSIVES AVEC LE FUTUR INVESTISSEUR ET A LA REPARTITION DE LA PARTICIPATION DE CELUI-CI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050386867
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Avenant n°2 du 7 octobre 2024 à l’accord Groupe de calendrier social des entités d’Essity en France du 1er juillet 2024
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044274424
26 octobre 2021
26 octobre 2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DE METHODE SUR LE CALENDRIER DES REUNIONS AVEC LE CSE RELATIF AU PROJET DE FUSION DES SOCIETES JANUS, SESC ET EMG
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050691711
5 octobre 2023
5 octobre 2023
ACCORD DE METHODE SUR LE CALENDRIER DE LA PROCEDURE ET SUR LES MODALITES DE LA NEGOCIATION VISANT A LA CONCLUSION D’UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051467092
27 février 2025
27 février 2025
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES DE CONSULTATIONS ANNUELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL UES COMPASS GROUP FRANCE ET DU CALENDRIER DES COMMISSIONS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038740702
7 mai 2019
7 mai 2019
Avenant à l'accord de méthode sur le calendrier et les modalités de concertation sociale au titre du projet de réorganisation de l'Agence Reuter et du projet de départs volontaires
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038470367
25 mars 2019
25 mars 2019
Accord de méthode sur le calendrier et les modalités de concertation sociale au titre du projet de réorganisation de l'Agence Reuter et du projet de plan de départs volontaires
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044347585
1 décembre 2020
1 décembre 2020
ACCORD DE METHODE DU 01/12/2020 SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE COLLECTIVE DE L’UES safram SUR LE CALENDRIER, LA PERIODICITE, LES THEMES ET LES MODALITES DE NEGOCIATION.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051340469
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'entretien professionnel et à l'aménagement du calendrier d'information / consultation du CSE d'entreprise sur le plan de développement des compétences
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041854488
31 octobre 2019
31 octobre 2019
Projet d'accord relatif à la reconnaissance d'établissements et au calendrier de mise en place du comité social et économique au sein de la société Regnault Mobilités
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044472650
23 novembre 2021
23 novembre 2021
AVENANT A L'ACCORD DEROGATOIRE MODIFANT LES CALENDRIERS D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 15 NOVEMBRE 2021 AU 31 JUILLET 2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050338100
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Un Accord relatif à la Prorogation des Dispositions de l’Accord de Groupe relatif au Calendrier 2022-2023 et aux Modalités pour le Renouvellement des Comités Sociaux et Economiques
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