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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 167 résultats pour « Josiane CARRIERE-JOURDAIN »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

Code de la sécurité sociale

d'administration et les membres du directoire des mêmes coopératives lorsqu'ils perçoivent une rémunération au titre de leurs fonctions et qu'ils n'occupent pas d'emploi salarié dans la même société ; 14° les délégués à la sécurité des ouvriers des carrières

Article Annexe Ia

—

Au cours de sa carrière, ses compétences doivent lui permettre d'évoluer au sein de l'entreprise. 2 ACTIVITÉS ET TÂCHES PROFESSIONNELLES Le titulaire du CAP Métiers de la Mode : Chapelier - Modiste possède les compétences nécessaires à la mise en œuvre

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

. – Mines et carrières.

LEGIARTI000046673650

—

communication relative au projet partagé ; 3° La définition d'une stratégie numérique commune et la mise en œuvre des actions mutualisées prévues par le schéma directeur numérique normand ; 4° La définition d'une politique commune de formation aux carrières

LEGIARTI000032518801

—

Article 9 Cotisation facultative de fin de carrière Lorsqu'un adhérent cesse ses fonctions, il a la faculté de verser, en plus de la cotisation normale de l'exercice, une cotisation supplémentaire de fin de carrière.

Article 41

—

Ce congé peut être transformé en période d'activité à temps partiel dans des conditions fixées par décret ; 9° bis A un congé de proche aidant d'une durée maximale de trois mois renouvelable et dans la limite d'un an sur l'ensemble de la carrière lorsque

Article 11

—

candidat à s'exprimer correctement et à communiquer ; - l'aptitude du candidat à dégager pour l'essentiel le sens et l'intérêt des documents à l'étude et à manifester une réaction personnelle ; - la culture du candidat et ses motivations quant à la carrière

LEGIARTI000046501831

—

Fonds SFR 4, rue du roquet 427960 6761776 2019_LOT3_ZN_53_009_S1 1 2019_04_53-3 Pays de la Loire Mayenne 2019_LOT2_ZN_53_014 Bouère FREE MOBILE 6, rue jacques brel 440291 6756852 2019_LOT2_ZN_53_014_S1 1 9 place du souvenir 440095 6757223 les carrières

Article Annexe I

—

granulats : si l'information est disponible au commanditaire de l'analyse, indication si l'échantillon a été lavé et description le cas échéant de la chaîne de concassage ou de broyage ; f) Dans le cas des alluvions et des roches massives présents sur carrières

LEGIARTI000050672754

—

891027 6374212 2022_LOT3_ZN_26_09_S1 1 Point 2 889888 6374479 Point 3 890859 6373909 Point 4 889973 6373814 Point 5 890606 6373462 2022_03_38-1 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2022_LOT1_ZN_38_05 La Sône BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Carrières

Article Annexe

—

Le comédien, dans le déroulement de sa carrière, est susceptible d'être amené à s'orienter vers d'autres fonctions ou métiers.

LEGIARTI000024751461

—

professionnelle et de perfectionnement 441-901 Traducteur principal 1re classe 852-966 A compter du 1er août 1996 2e classe 660-821 A compter du 1er août 1996 Traducteur 379-750 A compter du 1er août 1996 (a)-La carrière

Article 12

—

Elle assure la comptabilité des traitements et la pré-liquidation de la paie ainsi que le traitement comptable des dossiers de carrière et pension.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

l'environnement soumises à enregistrement (pour ces installations, l'examen au cas par cas est réalisé dans les conditions et formes prévues aux articles L. 512-7-2 et R. 512-46-18 du code de l'environnement. c) Extensions inférieures à 25 ha des carrières

Article 1

—

an International Mozaik II Community manager 320 1 an AP Formation III Assistant bibliothécaire : médiations numériques et culturelles 325t 3 ans Université Pierre-Mendès-France Grenoble - Médiat Rhône Alpes - Centre régional de formation aux carrières

Article Annexe (suite)

—

5424-20 pour l'application du régime d'assurance chômage aux professionnels intermittents du cinéma, de l'audiovisuel, de la diffusion et du spectacle, afin de renforcer le suivi de ces bénéficiaires dans leurs parcours professionnel durant leur carrière

Article 1

—

L'Isle-Jourdain. Musée campanaire. Mirande. Musée des beaux-arts et des arts décoratifs. Lot (46). Cabrerets. Musée de préhistoire Amédée Lémozi. Cahors. Musée Henri Martin. Figeac. Musée d'histoire de Figeac. Figeac.

Article ANNEXE

—

: 19 janvier 1994 : 200 000 : : Hagetmau (40) : 9 novembre 1993 : 10 000 : : Hasparren (64) : 4 mars 1994 : 3 000 : : Isle (87) : 29 octobre 1993 : 10 000 : : Isle-Jourdain

Article Annexe Ia

—

De plus, le contexte commercial international rend nécessaire la maîtrise de la langue anglaise. 2-2 / Évolution de la carrière professionnelle L'accès à des postes de niveau supérieur, tels que designer graphique, directeur artistique... pourra s'opérer

Article Annexe I (suite)

—

réalisées, analyser les écarts et identifier les causes Proposer des actions correctives S5.5.2 : La formation - Les voies de formation : statut scolaire, statut de salarié - La formation tout au long de la vie, le projet de déroulement de carrière

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