Codes de loi français

Article 3

national, d'une durée de trois cents heures aux cours des cinq dernières années ; b) Justifier de la capacité à conduire une séance d'entraînement dans l'une des disciplines de l'escalade pour tout public ; c) Justifier de la capacité à effectuer une analyse

Article 3

Cette expérience est attestée par le directeur technique national du hockey sur glace ; -justifier de sa capacité à effectuer une analyse technique et tactique d'une séquence vidéo de match.

Article Annexe II (doc 5)

CRITÈRES D'APPRÉCIATION NOTE OBTENUE Maîtrise de l'expression orale 1 point Capacité de synthèse, priorité dans les éléments présentés, respect du temps imparti 2 points Analyse et réflexion sur l'utilisation des principes de qualité dans la situation

Article R214-203-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 48 > 05

situation financière, notamment en cas de défaut de paiement ; 4° Disposent d'une procédure de sélection des risques de crédit tenant compte notamment de la situation financière des emprunteurs, et de leur capacité de remboursement ; 5° Procèdent à une analyse

Article Annexe I

― posture professionnelle : recherche d'un approfondissement ou d'une explication en fonction d'une situation spécifique ; analyse des offres disponibles ; détermination d'un choix conforme aux intérêts de la personne.

Article R1322-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 01 > 22

L'arrêté mentionné au II de l'article R. 1322-77 précise, selon les caractéristiques des installations, les modalités de la surveillance, notamment la nature des analyses, les fréquences minimales de prélèvements et d'analyses et leurs modalités de réalisation

LEGIARTI000026913267

Analyse Suites. 2. Géométrie dans l'espace Droites et plans. 3. Probabilités et statistiques Conditionnement, indépendance.

Article Annexe I

Analyse Suites. 2. Géométrie dans l'espace Droites et plans. 3. Probabilités et statistiques Conditionnement, indépendance.

Article R312-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 89

Le plan simple de gestion comprend : 1° Une brève analyse des enjeux économiques, environnementaux et sociaux des bois et forêts précisant notamment si l'une des réglementations mentionnées à l'article L. 122-8 leur est applicable ; 2° Une description

Article R519-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 45

Les intermédiaires mentionnés à l'article R. 519-27 ci-dessus sont tenus d'analyser un nombre suffisant de contrats offerts pour pouvoir fonder une analyse objective du marché et recommander ou proposer un contrat adapté aux besoins du client, y compris

Article R5121-76-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 67

Lorsque l'indication concerne une maladie rare, le signalement des centres de référence et des centres de compétence comprend une première analyse de l'efficacité et de la sécurité de l'utilisation du médicament dans l'indication considérée.

Article R53-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 27 > 84

Les magistrats du parquet et de l'instruction, les officiers de police judiciaire, les personnes physiques ou morales agréées conformément au décret n° 97-109 du 6 février 1997 précité ayant réalisé les analyses, et les personnels agissant sous leur

Article Cahier des charges

Transformation : Période de transformation Contrôle documentaire et/ou visuel. B.3. Conditions de stockage des farines et matériel de conditionnement Contrôle documentaire et/ou visuel C. ― CONTRÔLE PRODUIT C.1.

Article ANNEXE

3.2.Entre vols CAM contrôlés et CAG non contrôlés

Article 37

Le système de contrôle des opérations et des procédures internes défini à l'article 11 de l'arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement soumises

Article 9

Peuvent seuls exercer les fonctions d'instructeur de la circulation aérienne à l'Ecole nationale de l'aviation civile avec le titre de premier contrôleur les ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne qui détiennent une licence de contrôle contenant

Article D723-249

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 84 > 53

Ces contrôles sont organisés à partir d'un plan annuel d'audit et de contrôle établi par le directeur général de la caisse centrale.

Article D614-114

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 99 > 37

Le taux d'écart est égal au ratio de la surface pour laquelle le contrôle sur place a permis de constater que les critères contrôlés n'étaient pas respectés divisée par la surface déclarée.

Article 27

b) le protocole de communication pour la délivrance aux installations de contrôle d'informations concernant l'identification du véhicule et la collecte des données issues du contrôle technique.