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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 844 résultats pour « caractere oral »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R222-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 21 > 45

Code du sport

Le programme ainsi que la nature écrite ou orale de chaque épreuve sont rendus publics deux mois au moins avant la date à laquelle elle doit se dérouler.

Article L321-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 38

Code de l'éducation

Dans les écoles, des aménagements particuliers et des actions de soutien sont prévus au profit des élèves qui éprouvent des difficultés, notamment les élèves atteints de troubles spécifiques du langage oral et/ou écrit, telle la dyslexie.

Article D250

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 88 > 30

Code de procédure pénale

tribunal judiciaire peut également, d'office ou à la demande du chef d'établissement ou du procureur de la République, et après que la personne concernée a été mise en mesure de présenter ses observations écrites et, sur sa demande, des observations orales

Article Annexe I

—

Deuxième épreuve orale : entretien à partir d'un dossier L'épreuve comporte deux parties.

Article Annexe I

—

Les épreuves orales d'admission 1.2.1.1.

Article Annexe III

—

1) Candidats visés par l'article 7 du présent arrêté CCF 1 2) Autres candidats orale 1 15 min* E3 : PROJET ET REALISATION orale 6 30 min DOMAINE A2 E4 - Épreuve de français - histoire-géographie

Article 8

—

L'épreuve d'admission consiste en une épreuve orale de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle.

Article Annexe V

—

qu'est la recherche historique ; - leur permettre de maîtriser l'exercice de la dissertation historique ; - être l'occasion de se familiariser avec différents types de documents historiques ; - permettre aux étudiants d'améliorer leur expression orale

Article 2

—

Le concours externe comporte cinq épreuves obligatoires : quatre épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission.

Article Annexe I

—

Des exercices variés concourent à cette maîtrise : débat oral, exposé oral, analyse des interactions verbales ; analyse et résumé d'un texte, comparaison de textes plus ou moins convergents ou opposés, étude logique d'une argumentation, constitution et

Article 8

—

l'article 4 du décret du 27 novembre 1991 susvisé dans sa rédaction issue du présent décret et jusqu'au 31 décembre 2008, les médecins de l'éducation nationale sont recrutés par voie de concours distincts sur titres et travaux complétés par une épreuve orale

Article 1

—

Le concours professionnel pour le recrutement d'inspecteurs principaux des finances publiques prévu à l'article 17 du décret du 26 août 2010 susvisé comporte les épreuves écrites d'admissibilité et les épreuves orales d'admission suivantes : I. - Epreuves

Article R625-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 26

Code de la sécurité intérieure

L'attestation mentionnée à l'alinéa précédent doit être certifiée ou reconnue au niveau international et comporter des épreuves distinctes évaluant le niveau de compréhension et d'expression orales et écrites.

Article 2

—

Le concours externe visé au 3° de l'article 7 du décret du 31 mars 1967 modifié susvisé comporte des épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission.

Article Annexe

—

Mobiliser le langage dans toutes ses dimensions Langage oral : communication, expression Compréhension d'un message oral ou d'un texte lu par l'adulte Découverte de l'écrit ; relations entre l'oral et l'écrit Geste graphique, écriture Mémorisation

Article R4111-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

Code de la santé publique

l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité orthopédie dento-faciale, deux chirurgiens-dentistes spécialistes en orthopédie dento-faciale ; d) Pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité chirurgie orale

Article R612-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 26

Code de la sécurité intérieure

L'attestation mentionnée à l'alinéa précédent doit être certifiée ou reconnue au niveau international et comporter des épreuves distinctes évaluant le niveau de compréhension et d'expression orales et écrites.

Article 6

—

Par ailleurs, il établit une liste d'admissibles convoqués à subir des épreuves orales conformément au tableau ci-après : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 136 du 14/06/20 0 page 8931 à 8933 IV. - A l'issue de l'oral, le jury établit une

Article 3

—

L'épreuve orale d'admission consiste en une épreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle : quarante minutes.

Article 3

—

L'épreuve orale d'admission consiste en une épreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (durée : quarante minutes maximum.

Page 57 · 1 844 résultats

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