Les adjoints techniques stagiaires qui ne sont pas titularisés à l'issue du stage peuvent être autorisés à effectuer un stage complémentaire d'une durée maximale de six mois.

Article PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS

—

Ils peuvent être attribués jusqu'à la fin du semestre 6 pour les étudiants qui effectueraient leur stage après le diplôme.

Article 1

—

TITRE III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE IV : LE CYCLE PRÉPARATOIRE, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE V : ACCUEIL DES STAGAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE, Art. 11, Sct.

Article 14

—

Elle est subordonnée à la conclusion entre l'établissement d'origine et l'institution, l'établissement, l'entreprise ou l'organisme d'accueil, d'une convention qui en fixe l'objet et en détermine les modalités.

Article 6

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Conditions d'accès à l'aide ovine de base.

Article ANNEXE art. 8

—

Conditions d'accès aux lieux de chargement

Article 20

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Contrôle d'accès. – L'exploitant de l'installation portuaire :

Article 29

—

Contrôle d'accès. – L'exploitant de l'installation portuaire :

Article Annexe III

—

Cette convention doit être conforme à la convention type concernant les élèves de lycée professionnel définie par la note de service n° 2008-176 du 24 décembre 2008 et BO de janvier 2009.

Article Annexe III

—

Voie scolaire La période de formation en milieu professionnel (PFMP) fait obligatoirement l'objet d'une convention entre le chef d'entreprise accueillant l'élève et le chef d'établissement où ce dernier est scolarisé.

Article 11

—

Le stagiaire ne peut se substituer au maître de stage dans les actes de sa fonction.

Article 27

—

L'agent appelé à se déplacer pour un stage de formation initiale ou continue peut prétendre à la prise en charge d'un aller et retour entre sa résidence administrative ou familiale et le lieu de la formation.

Article R718-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 76

Code rural (nouveau)

travail, peuvent demander à bénéficier, en outre, des avantages complémentaires prévus par les sections 2 et 3 du chapitre II du titre V du livre III du présent code, lorsqu'ils répondent aux conditions définies par ces dispositions et qu'ils suivent un stage

Article R6341-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 65

Code du travail

6341-36 ; 2° Certifie les documents individuels mensuels de présence en ce qui concerne les stagiaires pour lesquels la gestion de la rémunération est confiée à l'opérateur France Travail et notifie à cet établissement les abandons et les renvois de stage

Article 35

—

Les enseignants associés qui ont satisfait aux épreuves du concours pour le recrutement des maîtres de conférences sont dispensés de stage.

Article 11

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La durée du stage est fixée à six mois pour les chargés de mission et agents contractuels.

Article 2

—

Ce certificat atteste l'accomplissement régulier du stage visé à l'article 1er du présent arrêté.

Article 7

—

Le secrétaire d'Etat aux anciens combattants prononce soit la titularisation, soit le renouvellement de stage, soit le refus définitif.

Article D124-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 81 > 41

Code de l'éducation

Les périodes de formation en milieu professionnel ou les stages sont intégrés à un cursus de formation dans les conditions suivantes :

Article D8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 77 > 07

Code de procédure pénale

La direction nationale de la police judiciaire est l'autorité nationale désignée par l'article 40, paragraphe 5, de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985.

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