Srl (la société Europe T) pour l'organisation de l'acheminement de moteurs à destination de la société Sevel, depuis la France vers l'Italie ; que la société Europe T, sous-commissionnaire, a confié leur

O..., assuré auprès de la société MAIF au titre d'un contrat " risque autre que le véhicule à moteur", a été blessé le 5 avril 2008, lors de la chute d'un parapente biplace dont il était le passager et

de ce chef, le président et le directeur technique de la société Héli-Ouest, ont été condamnés pour blessures involontaires à la suite de la chute d'un hélicoptère provoquée par la défaillance d'un moteur

circulation dans lequel la demanderesse a été impliquée est survenu le 27 septembre 2002, tandis que le délit de blessures involontaires causé à l'occasion de la conduite d'un véhicule terrestre à moteur

des passagères de l'automobiliste et n'ont surtout entraîné aucune poursuite au plan pénal sur le fondement de l'article R. 6 du Code de la route ; "que Reine May C... dont le véhicule terrestre à moteur

, qui a sous-traité à la société Renou-Dardel la fourniture des hélices et la fabrication des lignes d'arbres a été, en mars 1983, chargée de fournir l'ensemble de propulsion, dont elle a livré les moteurs

société NRJ (Paris) pour faire annuler la marque NRJ déposée par la société DBD et faire réparer le préjudice résultant de la commercialisation de véhicules automobiles sous la dénomination NRJ et de moteurs

taxes ou contributions, statue en premier ressort ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'administration fiscale ayant rejeté la demande en restitution de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 07 octobre 2021), le 15 mai 2010, Mme [X] a donné naissance par césarienne à une fille, [U] [K], qui présente une infirmité motrice cérébrale consécutive à une anoxo-ischémie

Service (SMS), dont la coque nue a été fabriquée par les sociétés italiennes Master SAS di Gargiulo PEC (Master) et Tecnobat SRL (Tecnobat), les équipements nécessaires à la navigation dont les deux moteurs

23-14.137 contre les arrêts n° RG 21/05615 rendus les 20 octobre 2022 et 2 février 2023 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Ogepar moteur

concessionnaire BMW à [Localité 2] (59) qui a remplacé le 4 octobre 2021 le pot catalytique dans le cadre de la garantie contractuelle, puis au cours de l’été 2023, une panne est survenue au niveau du moteur

[U] a été victime d'une chute à bord du navire de plaisance Motus ayant pour chef de bord M.

attaqué (Rennes, 17 décembre 1999), rendu sur renvoi après cassation, (Civ 3, 31 mai 1996, n° 963 D) que les époux A..., titulaires de deux baux à ferme sur deux exploitations, "Ingrandes" et "la Grande motte

butée de la clavette et déplacé la tringlerie de verrouillage de la protection; que ce choc résulte d'une manoeuvre de déblocage de la presse faite en marche arrière, après inversion des phases du moteur

, de leur imprudence, et du fait des biens mobiliers leur appartenant dont elles ont la garde, n'exclut de la garantie que les dommages causés, à l'occasion de leur circulation, par des véhicules à moteur

l'article L. 6521-1 du code des transports qui distingue exclusivement, au sein du ''personnel navigant professionnel" : 1° (le) commandement et (la) conduite des aéronefs ; 2° (le) service à bord des moteurs

ressort du rapport d'expertise médicale que la consolidation de la victime a été acquise le 30 septembre 2011 avec un déficit fonctionnel permanent de 75 % constitué par des séquelles neuropsychiques et motrices