Toutefois, pour l'interrogation de la quatrième épreuve d'admission (option informatique), le programme des matières figure à l'annexe III du présent arrêté.

Article 31

—

par le ministre chargé de l'éducation nationale ; 2° Six enseignants des unités d'enseignement et de recherche de médecine appartenant à des interrégions différentes et représentant les filières de médecine générale, de santé publique et les quatre options

Article 87

—

Les options prévues au II de l'article 1695 du code général des impôts, dans sa rédaction antérieure à la présente loi, en cours à l'entrée en vigueur du IV du présent article : a) Valent autorisation au sens du II de l'article 1695 du même code, dans

Article 55

—

La caisse peut également engager à l’encontre des médecins qui n’ont pas respecté de manière manifeste les termes de leur option, une récupération des sommes versées dans le cadre de l’OPTAM-CO au titre de la dernière année.

Article R165-110

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 34 > 91

Code de la sécurité sociale

concerné deux modules : 1° Un module “ produit ” comportant : a) Le nom commercial du produit mis en service, sa référence produit et toute information permettant d'identifier avec précision le modèle du produit ainsi que, le cas échéant, la nature des options

Article 3-15

—

de chiffre d'affaires subie au cours du mois de décembre 2020, lorsqu'elles remplissent les conditions suivantes : -le chiffre d'affaires durant la même période de l'année précédente, ou le chiffre d'affaires mensuel moyen de l'année 2019, si cette option

Article D161-2-1-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 75 > 93

Code de la sécurité sociale

. – Le relevé est mis à disposition du bénéficiaire par tout moyen de communication électronique sécurisé par l'organisme ou le service compétent, sauf option contraire de sa part.

Article Annexe I a

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Certificat d'aptitude professionnelle Souffleur de verre option A : Verrerie scientifique option B : Enseigne lumineuse Présentation de l'activité Le Souffleur de verre , options Verrerie scientifique et Enseigne lumineuse, est un professionnel qualifié

Article L522-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 23

Code des assurances

de recommandation personnalisée est fourni par l'intermédiaire ou l'entreprise d'assurance ou de capitalisation au souscripteur éventuel ou à l'adhérent éventuel, ce service consiste à lui expliquer en quoi, parmi différents contrats ou différentes options

Article 151 octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 85

Code général des impôts

Sur simple option exercée dans l'acte constatant la constitution de la société, lorsque l'apport de l'entreprise est effectué à une société en nom collectif, une société en commandite simple, une société à responsabilité limitée dans laquelle la gérance

Article 1

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III Assistant(e) de gestion des petites entreprises 310m 3 ans Centre de formation et de promotion - MFR Jallais III Assistant(e) import-export 312 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) III Gestionnaire d'unité commerciale, option

Article L531-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 05 > 56

Code de la sécurité sociale

Cette option, définitive, est ouverte au parent qui assume la charge d'un nombre déterminé d'enfants.

Article Annexe II - II. Maquette 16

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Option réanimation pédiatrique du DES MIR -approfondir les connaissances théoriques et techniques nécessaires à la prise en charge en réanimation du nourrisson et de l'enfant.

Article 1

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Titre VIII : Les unités de formation optionnelles, Art. 15, Art. 16, Sct. Titre IX : La période d'observation en milieu montagnard enneigé ou en milieu montagnard tropical et équatorial, Art. 17, Art. 18, Sct.

Article 4

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L'examen pour l'obtention du brevet national de pisteur-secouriste, option ski nordique premier degré, porte sur le programme des deux unités de formation prévues à l'article 2.

Article 4

—

L'examen pour l'obtention du brevet national de pisteur-secouriste, option ski nordique premier degré, porte sur le programme des deux unités de formation prévues à l'article 2.

Article 221-IV/11

—

Il peut être satisfait à cette prescription en ajoutant cette option au matériel prescrit au paragraphe 1.1. 3 Les installations radioélectriques spécifiées aux paragraphes 1.1 et 1.3 doivent permettre de déclencher l'émission d'alertes de détresse depuis

Article L356-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 57

Code des assurances

L'exercice de cette option n'exempte toutefois pas les filiales concernées de l'obligation de veiller au respect des exigences du deuxième alinéa de l'article L. 354-2 dans le cadre de l'évaluation précitée ; 3° Disposent d'un système de contrôle interne

Article L511-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 42 > 37

Code monétaire et financier

Conclure des contrats de location de logements assortis d'une option d'achat ; 3.

Article 790 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 65

Code général des impôts

des droits de mutation à titre gratuit, en cas de donation en pleine propriété de fonds artisanaux, de fonds de commerce, de fonds agricoles ou de clientèles d'une entreprise individuelle ou de parts ou actions d'une société, il est appliqué, sur option

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