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EXTRAIT

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ACCO

ACCOTEXT000051370022

—

5 mars 2025

5 mars 2025

Accord UES en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels (dit Pénibilité)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053208663

—

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Avenant à l'accord en faveur de la prevention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels de la société LOGISIMA

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051033221

—

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Accord 2024-2025-2026 relatif à la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041498187

—

29 octobre 2019

29 octobre 2019

Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels (dit "Accord Pénibilité")

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044239778

—

6 octobre 2021

6 octobre 2021

ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038805385

—

4 juin 2019

4 juin 2019

Accord relatif a la prévention des risques professionnels et a l'amélioration efficace et durable des conditions de travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042439814

—

18 juin 2020

18 juin 2020

ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050996022

—

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Accord relatif à l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042626260

—

20 octobre 2020

20 octobre 2020

Accord relatif à l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb96

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

X... son refus de prise en charge de la rechute au titre de la législation relative aux risques professionnels. * * * * M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046794973

—

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Accord sur la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels dans la branche Pack du Groupe SAICA en France

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043392542

—

15 février 2021

15 février 2021

Accord d’entreprise relatif à la prévention des effets de l’exposition à certains risques professionnels au sein de HENDRICKSON France SAS

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000039097369

—

—

—

Accord n° 2018-9 du 14 décembre 2018 relatif à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041850513

—

22 octobre 2018

22 octobre 2018

Accord d entreprise relatif à la prévention des effets de l exposition à certains facteurs de risques professionnels du 01 10 2018

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049679303

—

31 mai 2024

31 mai 2024

ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION À CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SAS KILOUTOU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052078216

—

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ACCORD EN FAVEUR DE LA PRÉVENTION DES EFFETS DE L’EXPOSITION À CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS AU SEIN DE LA SAS LOCA RECEPTION

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049226371

—

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Accord d’entreprise relatif à la prévention des risques professionnels tels que définis à l’article L.4161-1 du Code du Travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044036954

—

25 juin 2021

25 juin 2021

Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels tels que définis à l'article L.4161-1 du Code du Travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048387340

—

27 octobre 2023

27 octobre 2023

AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE L’EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESIONNELS

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000053434183

—

—

—

Accord de méthode du 21 novembre 2025 relatif à la prévention des risques professionnels, la santé et la sécurité des salariés intérimaires

Source officielle

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