Codes de loi français

Article 5

GRADE ET ECHELONS DUREE Moyenne Minimale 6 e 2 ans 6 mois 2 ans 5 e 2 ans 6 mois 2 ans 4 e 2 ans 1 an 6 mois 3 e 2 ans 1 an 6 mois 2 e 2 ans 1 an 6 mois 1 er 2 ans 1 an 6 mois La situation au

LEGIARTI000045066812

ANNEXE VIII "Aloxe-Corton". II. - Indications géographiques spiritueuses "Absinthe de Pontarlier"

Article Annexe II

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 15 novembre 2013 Annexe II d

Article 4

Le programme d'évaluation des connaissances requises pour l'obtention du certificat de compétence figure en annexe II.

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 3 mai 2006 Annexe II c

LEGIARTI000046757439

A créé les dispositions suivantes : -Arrêté du 21 juin 2016 Annexe II

Article 2

L'immobilisation des animaux doit satisfaire aux dispositions énoncées en annexe II du présent arrêté.

Article 8

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté 24 mai 2006 Annexe II

Article Annexe II

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 19 juillet 2001 annexe II

LEGIARTI000018195894

A modifié les dispositions suivantes : Arreté du 8 juin 1994 Annexe II

LEGIARTI000044481707

ANNEXE VII Les étapes de la certification par ordre chronologique sont les suivantes : II.-Contenu des audits

Article Annexe II

ANNEXE II -la catégorie d'emballage : fût, jerrican, minicollecteur, boîte pour objets perforants ;

Article 1

Le titre professionnel de technicien (ne) supérieur (e) en gestion de production est créé. Il est délivré dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 susvisé.

Article 12

- Code général des impôts, CGI. Art. 1451, Art. 1464 E, Art. 1466 A, Art. 1609 quinvicies, Art. 1647 C septies - Loi n° 2003-1312 du 30 décembre 2003 Art. 71 A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI.

Article 5

Annexes. - Direction générale de l’enseignement supérieur brevet de technicien supérieur "notariat" , Art. Sommaire, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V

Article 14

ANNEXES, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV L'arrêté du 9 octobre 2002 fixant les modalités d'organisation du troisième concours de recrutement des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse est abrogé.

Article 9

Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

Article 4

de l'environnement et son annexe.

Article 18

Les dispositions des titres II à IV du livre Ier de la troisième partie du code du travail s'appliquent aux conducteurs mentionnés au II de l'article L. 3316-1 du code des transports et aux articles L. 3316-3 et L. 3316-4 du même code, sous réserve des

Article 10

Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III - Arrêté du 27 décembre 2007 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 6 bis, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. Annexe I, Art. null, Sct.