Jean-Michel TREHET, juge M.

Jean-Michel TREHET, juge M.

Jean-Michel TREHET, juge M.

Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

LA COUR, Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Michel Y..., qui remontait au moyen d'une échelle de corde vers l'orifice de sortie de la cuve où il travaillait

l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Jean-Michel

l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Jean-Michel

l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Jean-Michel

l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Jean-Michel

recevable et bien fondée. 1- Sur le paiement des charges et frais nécessaires Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble EBENE LES NOUVEAUX MONDES qui est représenté par son syndic la SAS Cabinet Jean-Michel

[Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jean-Michel VANCRAEYENEST, avocat au barreau d’AVIGNON DÉFENDEUR S.A.S.U.

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 1], comparant par visioconférence, assisté de Maître Jean-Michel

[K] [U] ; Après avoir entendu : - Me Jean Michel LICOINE, en sa plaidoirie, - M.

Jean-Michel C est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la SCEA LA PRUNE, à M. Denis A, à la SOCIETE DOMAINE DE BAYANNE, à l'EARL LES VERGERS DE GRANDS CHAMPS, à M.

2012 HF N° 2012/669 Rôle N° 11/09640 [S] [X] C/ Société LYONNAISE DES EAUX Grosse délivrée le : à : SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS Me Jean-michel

: 19 Octobre 2007 Juridiction Tribunal du travail de NOUMEA Date de la saisine : 05 Novembre 2007 ordonnance de fixation : RG : 07/00627 Composition de la Cour Président : Jean-Michel

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Février 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Michel

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Monsieur Jacques CHAUVELOT