Marcel Y..., demeurant ... ; M.

ONT, PAR ACTES NOTARIES DES 20 JUIN ET 13 AOUT 1970, CONSENTI A LEURS FILS MARCEL-LOUIS ET JEAN-LOUIS Z...

Monestié, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Marie, les observations de Me Ricard, avocat de la société avions Marcel Y...

Marcelle Marie C..., épouse Y..., demeurant ci-devant route nationale 196, 20166 Porticcio, et actuellement résidence Les Eucalyptus, Castel Vecchio, Le Floride, 20000 Ajaccio, en cassation d'un arrêt

Jacques X..., demeurant ... à La Pugnoy (Pas-de-Calais), 2°/ Mme Marcelle B..., épouse X..., demeurant ... à La Pugnoy (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1986 par la cour

MARCEL AUGUSTE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Caroline RANIERI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [D] [N], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Laure COULET, avocat

Raymond X..., a, les 19 et 20 août 2008, assigné Marcelle Y..., Mmes Annie et Armelle X...et M.

Marcel demeurant à l'Union ... autorise un passage de 4 ml. de large sur ma parcelle située à Saint-Alban section A n°677 pour faire communiquer le terrain de Madame X... avec la rue Bemard Amiel.

domicilié [Adresse 2], contre deux arrêts rendus le 3 juillet 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre B), dans les litiges les opposant : 1°/ à la société Etablissements Marcel

Marcel demeurant 49 chemin de l'Altenberg 67140 BARR représenté par Maître CAHN ET ASSOCIES, Avocat à Colmar DEFENDERESSE AU POURVOI MAITRE HARQUET LIQUIDATEUR DE Z...

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 1992, qui, pour ouverture illicite d'un débit de boissons de 4ème catégorie, l'a condamné à 3 000 francs

Lafay, rapporteur public, - et les observations de Me Schneider, représentant Mme C, et de Me Muller, représentant la SAS Marcel Foinneau Côte Rocheuse.

Lafay, rapporteur public, - et les observations de Me Schneider, représentant Mme C, et de Me Muller, représentant la SAS Marcel Foinneau Côte Rocheuse.

Michel BONNEFOY, avocat au barreau de LYON Monsieur Marcel Y...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, MARCEL Z..., VEUF EN PREMIERES NOCES DE DENISE B..., S'EST REMARIE EN 1966 AVEC THERESE A...;

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE M MARCEL Z...

Marcel X..., demeurant "La Petite Rivière" à Saint-Armel (35230) ; M.

Marcel, - X...