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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 844 résultats pour « caractere oral »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 5

—

Chacun de ces modules comprend des séances d'enseignement théorique et des mises en situation sanctionnées par des épreuves de contrôle continu écrites, orales ou pratiques. Chacune de ces épreuves est notée de 0 à 20.

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 04

Arrêté du 23 juillet 1973 relatif à la qualification des agents communaux affectés au traitement de l'information.

Epreuve orale : Interrogation portant sur le programme de méthodologie (durée : trente minutes ; coefficient 1).

Article Annexe VI

—

Epreuves orales d'admission MATIERES DUREE COEFFICIENTS Sciences et société : Analyser, dégager une question et développer de manière structurée, sur la base d'un article publié dans la presse généraliste.

Article Annexe I

—

Acétylméthadol "AH-7921" ou "3,4-dichloro-N-[[1-(diméthylamino) cyclohéxyl] méthyl] benzamide" Alfentanil Alphaprodine Butyrfentanyl ou Butyrylfentanyl ou N-Phényl-N-[1-(2-phenylethyl)-4-pipéridinyl] butanamide Diphénoxylate, à l'exception des préparations orales

Article 2

—

Le programme de l'épreuve orale facultative prévue au b de l'article 5 du décret du 2 septembre 1992 susvisé relatif à la gestion et au traitement automatisé de l'information est le suivant : 1.

Article 1

—

services déconcentrés de l'administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de la jeunesse, comporte les épreuves suivantes : Une composition écrite rédigée en deux heures sur une ou plusieurs questions concernant la profession ; Une épreuve orale

Article 4

—

écrite dans des conditions garantissant le secret ; - fait corriger l'épreuve écrite dans des conditions garantissant l'anonymat des copies des candidats ; - convoque individuellement les candidats à l'épreuve écrite et, le cas échéant, à l'épreuve orale

Article 7

—

Les épreuves orales sont publiques.

Article 17

—

d'inscription ne peut être prononcé sans que le demandeur ait été invité, au moins quinze jours avant la date de la séance au cours de laquelle il sera statué sur son cas, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, à présenter ses observations orales

Article 11

—

Epreuve orale : Interrogation sur la mise en oeuvre et le fonctionnement des périphériques et terminaux utilisés dans un centre automatisé de traitement de l'information (durée : quinze minutes ; coefficient 1).

Article 3

—

. - Epreuves orales d'admission : Epreuve n° 1 : interrogation de mathématiques (préparation : trente minutes ; interrogation : trente minutes au plus ; coefficient 4).

Article 1

—

à partir d'un dossier de mise en situation professionnelle, ayant pour objet de vérifier l'aptitude du candidat à l'analyse et la capacité à proposer des solutions opérationnelles argumentées (durée : quatre heures ; coefficient 1) ; 2° Une épreuve orale

Article 3

—

programmes et ressources pédagogiques Au forfait de 30 € à 300 € Évaluation pédagogique y compris préparation aux concours, examens ou certifications professionnels Conception de sujets d'évaluation Par sujet de 10 € à 32 € Évaluation orale

Article ANNEXE III

—

. - Epreuve orale d'admission Analyse d'une situation d'éducation dans un établissement scolaire du second degré ou de documents de nature professionnelle. Cette épreuve comporte un exposé suivi d'un entretien avec le jury.

Article 4

—

L'examen professionnel comporte cinq épreuves orales obligatoires : trois épreuves techniques, un entretien professionnel et une épreuve d'anglais.

Article R6152-955

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 80 > 75

Code de la santé publique

Il reçoit communication de son dossier et est mis à même de présenter ses observations orales et écrites et d'être assisté par le défenseur de son choix.

Article R932-3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 73 > 91

Code de la sécurité sociale

-Lorsque le participant le demande ou lorsqu'une couverture immédiate est nécessaire, les informations peuvent être fournies oralement.

Article R223-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 54 > 16

Code de la mutualité

. – Lorsque l'adhérent le demande ou lorsqu'une couverture immédiate est nécessaire, les informations peuvent être fournies oralement.

Article R6143-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 15 > 30

Code de la santé publique

Le président de la chambre régionale des comptes informe le directeur de l'établissement de la saisine et de la date limite à laquelle peuvent être présentées ses observations, soit par écrit, soit oralement.

Article 5

—

Le fonctionnaire et, le cas échéant, son ou ses défenseurs peuvent, à tout moment de la procédure devant le conseil de discipline, demander au président l'autorisation d'intervenir afin de présenter des observations orales.

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