Le format et le contenu des informations composant le dossier prévu au présent article sont précisés par arrêté du ministre chargé de la consommation.

Article D713-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 04 > 76

Code de l'éducation

Le directeur est élu à la majorité absolue des membres composant le conseil. La répartition des sièges réservés aux enseignants au sein du conseil est fixée par les statuts de l'institut dans le respect des règles suivantes.

Article L352-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 02

Code de l'énergie

La Commission de régulation de l'énergie peut accorder des dérogations à ce principe si ces installations de stockage constituent des composants pleinement intégrés aux réseaux ou si sont remplies les autres conditions prévues par l'article 36, paragraphe

Article Annexe Ia

—

Poser et déposer des parties d'aéronef (éléments d'accessibilité, systèmes, équipements, composants, aménagement commercial ...). T3.1.

Article Annexe 4

—

Au moins une des PAC sur l'ensemble des bancs d'essai a ses différents composants bien visibles et accessibles. L'espace entre les différents composants permet de réaliser les mesures des données.

Article Annexe II

—

Sources continues ou assimilées Sont considérées comme sources continues ou assimilées : Les valeurs limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire sont les suivantes : FRÉQUENCES 4 Hz - 8 Hz 8 Hz - 30 Hz 30

Article 10

—

leur validation par l'assujetti vaut engagement sur l'honneur et les documents justifiant ces valeurs sont mis à disposition des services de l'Etat sur simple demande ; 2° La plateforme OPERAT modifie automatiquement, lors de chaque déclaration, la composante

Article 6

—

Cette information peut également être fournie par dose donnée ou par portion si le nombre de portions contenues dans le paquet est spécifié ; c) Le cas échéant, la teneur en composants de protéines, glucides et lipides ou d'autres éléments nutritifs et

Article Annexe II

—

Sources continues ou assimilées Sont considérées comme sources continues ou assimilées : Les valeurs-limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire sont les suivantes : FRÉQUENCES 4 Hz - 8 Hz 8 Hz - 30 Hz 30

Article Annexe II

—

Article Annexe III

—

Article R5211-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

des médicaments un avis scientifique sur la qualité et la sécurité de cette substance, et notamment sur le rapport entre les bénéfices et les risques liés à son incorporation dans le dispositif médical. 5° Pouvoir être identifiés, ainsi que leurs composants

Article Annexe

—

CAHIER DES CHARGES DE LA SOCIÉTÉ PAGES JAUNES CHARGÉE DE FOURNIR LE SERVICE DE RENSEIGNEMENTS DE LA COMPOSANTE DU SERVICE UNIVERSEL DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES PRÉVUE AU 2° DE L'ARTICLE L. 35-1 DU CODE DES POSTES ET DES COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Article Annexe I (suite)

—

- Citer les composants et leur influence. - Préciser les températures de mise en forme. - Indiquer les précautions d'utilisation. - Indiquer leurs caractéristiques.

Article 20

—

Cette installation peut ne comporter qu'un seul dispositif de freinage à condition que les différentes pièces composant ce dispositif unique soient assez largement dimensionnées pour donner toutes garanties de sécurité.

Article 1

—

Elle mentionne également les conditions de maintenance des différents composants et la durée de vie de ceux-ci ; 5° Le certificat d'un laboratoire attestant que les substances ou éléments utilisés pour assurer la destruction ou la neutralisation des fonds

Article 422-48

—

et traçable les enregistrements du nombre de titres correspondant à la création ou à la radiation des parts ou des actions, consécutifs à la centralisation des ordres de souscription et de rachat, et déterminer en conséquence le nombre de titres composant

Article 5-1

—

l'agriculture en tenant compte : a) Du respect des exigences des annexes I ou II selon les cas ; b) De l'adéquation entre la composition du mélange, l'habitat du site de collecte et la région d'origine ; et c) De l'adéquation entre le pourcentage des composants

Article 3

—

technologies de l'information et de la communication C Informatique et réseaux Installation, mise en service et maintenance des équipements entrant dans la constitution des réseaux multiservices, connaissance fonctionnelle et structurelle des composants

Article 3

—

Ces experts doivent être extérieurs à l'établissement ainsi qu'à l'ensemble des établissements composant le regroupement prévu au 2° de l'article L. 718-3 du code de l'éducation dont relève l'établissement.

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