Codes de loi français

Article Annexe I

Lundi 2 mars 2015 Printemps Samedi 11 avril 2015 Lundi 27 avril 2015 Samedi 25 avril 2015 Lundi 11 mai 2015 Samedi 18 avril 2015 Lundi 4 mai 2015 Début des vacances d'été (**) Samedi 4 juillet 2015 (*) Deux demi-journées (ou un horaire

Article 1

du 31 décembre 2002 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits susvisé : " 60. 2A Transports urbains de voyageurs ", uniquement pour ce qui concerne le transport urbain ou suburbain de voyageurs, sur des lignes et selon des horaires

Article 1

Pour les agents mentionnés à l'alinéa précédent nommés dans un des grades du corps des adjoints des cadres hospitaliers ou dans un des grades du corps des assistants médico-administratifs, ces indemnités peuvent être cumulées avec les indemnités horaires

Article 2

Les personnes chargées d'un enseignement à caractère général, technique, théorique ou pratique sont rétribuées pour chaque heure de cours assurée, au moyen d'une indemnité horaire déterminée selon les modalités prévues par l'article 5 du décret du 6 octobre

Article 6

Cette épreuve est organisée le même jour, en tenant compte des décalages horaires, par les services de coopération et d'action culturelle français pour les candidats résidant à l'étranger et dans un centre de concours désigné à cet effet par le ministre

LEGIARTI000024536473

En termes d'horaires Les horaires doivent permettre aux passagers d'effectuer un aller-retour dans la journée avec une amplitude d'au moins sept heures tant à Brest qu'à Ouessant.

LEGIARTI000033107549

. - Durée et organisation horaire de la formation Certificat individuel Utilisation à titre professionnel des produits phytopharmaceutiques dans la catégorie opérateur .

Article Annexe

Dates et heures d'activation (UTC) Le samedi 8 mai 2010 selon des horaires à paraître par la voie de l'information aéronautique. 2.4. Statut de la zone Zone interdite temporaire. 2.5.

Article R7124-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 71 > 16

A cet effet, un examen médical pris en charge par l'employeur est réalisé par un pédiatre ou par un médecin généraliste ; 4° Si les conditions d'emploi de l'enfant sont satisfaisantes au regard : a) Des horaires de travail ; b) Du rythme des activités

Article 3

Pour la première année, la redevance est liquidée provisoirement par le directeur des services fiscaux sur la base des quantités maximales de substances dont l'extraction est autorisée pour ladite année, ces substances étant individualisées selon la classification

Article R6152-50-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 07 > 49

Le Centre national de gestion continue d'assurer un suivi individualisé et régulier ainsi qu'un appui dans les démarches du praticien ainsi placé en surnombre.

Article D211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 50 > 43

Dans les communes de 10 000 habitants et plus votant leur budget par fonction, la présentation prévue au premier alinéa de l'article L. 212-2-1 s'effectue au niveau le plus fin de la nomenclature par fonction pour les opérations et les services individualisés

Article D214-227

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 79 > 92

transmission des créances cédées est effectuée par un procédé informatique permettant de les identifier, le bordereau peut se borner à indiquer, outre les mentions prévues aux 1°, 2° et 3°, le moyen par lequel elles sont transmises, désignées ou individualisées

Article R2324-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 41 > 84

Ils offrent, avec le concours du référent “ Santé et Accueil inclusif ”, un accueil individualisé et inclusif de chacun des enfants, notamment de ceux présentant un handicap ou atteints d'une maladie chronique, grâce à un accompagnement spécifique dans

Article 3

Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé.

Article Annexe

Les horaires sont, en général, réguliers, directement liés à la charge de travail dans les petites entreprises : le travail peut être posté et en horaire décalé (2 × 8) dans les entreprises plus importantes.L'exercice des activités sur chantier nécessite

Article Annexe

Les horaires sont généralement ceux des commerces de jour avec des amplitudes horaires d'ouverture variables, souvent le samedi. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article R421-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 29 > 70

L'assistant maternel tient à la disposition des services de protection maternelle et infantile des documents relatifs à son activité prévisionnelle, ainsi qu'à son activité effective, mentionnant les jours et horaires où il accueille des enfants en sa

Article R417-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 55

véhicules titulaires du label " autopartage prévu par le décret n° 2012-280 du 28 février 2012 relatif au label " autopartage " ou des véhicules affectés à un service public ; l'autorité investie du pouvoir de police peut toutefois définir par arrêté les horaires

LEGIARTI000037824266

Le négociateur technico-commercial construit une argumentation individualisée, traite les objections, négocie, conclut la vente, fixe les étapes ultérieures et prend congé.