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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
ces vérifications ou réparations ou modifications ; - les conclusions des contrôles et le détail des réparations ou modifications effectuées.
Article Annexe
sur l'environnement, - notions technologiques essentielles et principales dispositions constructives des ouvrages propres aux voies navigables ; - quais, perrés, terre-pleins et voirie de desserte ; - outillages portuaires de construction et de réparation
Article ANNEXE
sol-air moyenne portée SAMP / T, ainsi qu'une capacité d'alerte spatiale sur des tirs de missiles et des études sur les microdrones ; -dans le domaine terrestre, des études de robotique pour la " bulle " opérationnelle aéroterrestre ; -dans le domaine naval
Article Annexe 2
Les enjeux géopolitiques 2 - les constructions navales et militaires en évolution (biomimétisme) 1 5.2. Les enjeux économiques 2 - la Chine, une puissance maritime émergente 1 5.3.
LEGIARTI000036158605
Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Aéronautique, spatial - Armement - Automobile - Construction navale - Energie, nucléaire, fluide - Ferroviaire - Mécanique, travail des métaux - Métallurgie, sidérurgie - Plasturgie
Article Annexe II
MARINE NATIONALE ECOLE NAVALE
Article 223 a-III/12
Pièces détachées et matériel de réparation 5.1. Des pièces détachées et du matériel de réparation doivent être prévus pour les engins de sauvetage et leurs éléments qui s'usent rapidement et doivent être régulièrement remplacés. 6.
associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures. 50. 2 ZF Réparation de véhicules automobiles (mécaniciens réparateurs automobiles n'appartenant pas à un réseau de marque de constructeurs ou d'importateurs
des sociétés de construction de véhicules automobiles 50. 1ZC 1,90 Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile 50. 2ZC 2,20 Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé
Article Annexe VI
Indicateurs Indicateur observé = écart en + ou en - de la part des actes pour lesquels une prise en charge intégrale serait prévue (fréquences) dont les actes suivants : couronnes dento-portées et inlay-core associés, bridges, prothèses adjointes et réparations
Article 10
Le budget, ses modifications, ainsi que le compte financier ; 3° La politique de tarification des produits et prestations de services de l'établissement ; 4° Les acquisitions, aliénations et échanges, locations, baux, constructions et grosses réparation
Article 34
Dans le cas visé à l'alinéa précédent, l'assuré ou ses ayants droit conservent contre le tiers responsable tous droits de recours en réparation du préjudice causé, sauf en ce qui concerne les dépenses de la caisse de sécurité sociale.
Article 5-3
étudiants ; 4° Les modalités selon lesquelles l'établissement d'affectation supporte la répartition des dommages de toute nature causés du fait de ces activités aux étudiants admis en stage ; 5° Les modalités selon lesquelles l'université supporte la réparation
Article 1
la pratique de l'acte de rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transœsophagienne avec un autre dispositif médical de réparation
Article 66
observations faites et suites données ; - grandes lignes de fonctionnement et incidents d'exploitation assortis d'une fiche d'analyse ; - consommation annuelle de combustible ; - indications relatives à la mise en place, au remplacement et à la réparation
Article 8
Les observations reportées sur le procès-verbal de contrôle technique valent mises en demeure d'effectuer les réparations nécessaires.
Article L811-2-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 69 > 48
Tout titulaire d'une licence est recevable à intervenir dans l'instance en contrefaçon engagée par le titulaire du brevet, afin d'obtenir la réparation du préjudice qui lui est propre.
Article R351-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 93
rémunération au rendement ou rémunération au temps) ou bénéficiaire d'un accord de mensualisation ; 2°) affectation permanente et effective à l'un des travaux suivants : a. travaux de fabrication et traitements industriels ; b. travaux d'entretien et de réparation
Article L2123-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 21 > 05
. – Lorsque la surveillance, l'entretien, la réparation ou le renouvellement d'un ouvrage d'art de rétablissement de voies qui relève ou franchit les réseaux routiers, ferroviaires et fluviaux de l'Etat et de ses établissements publics fait l'objet d'un
Article R*421-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 45
Sont soumis à permis de construire les travaux suivants, exécutés sur des constructions existantes, à l'exception des travaux d'entretien ou de réparations ordinaires : a) Les travaux ayant pour effet la création d'une surface de plancher ou d'une
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