des ouvrier consistait à préparer le chantier et à faire un sondage pour tester la solidité du toit ; qu'au cours de la même audition, il a affirmé que "n'ayant pas à faire démolir le plafond à la masse

Gougeon faisait supporter par l'autre seule la force de traction égale au poids de l'élément, et s'exerçant non plus verticalement, mais suivant un angle s'accentuant suivant l'inclinaison donnée à la masse

aux consignes de calme et de courtoisie qui leur étaient enseignées ; qu'en conséquence, les brutalités commises au cours de l'interpellation et des opérations de palpation et de menottage de Patrick Massot

Jacques Y... résulte de la production de différents devis et factures adressés par les fournisseurs de la société à Mme X..., des commandes transmises par celle-ci et, d'une manière générale, d'une " masse

valoir que " l'effort demandé à Jacques A... tout particulièrement dans les dernières heures de son service, pendant lesquelles il a dû, douché par l'eau froide, s'efforcer de colmater à l'aide d'une masse

litigieux accordée par le syndic à la société Coustou, autorisation qui ne correspondait à aucune des deux conventions exclusivement visées par ce texte, ni de surcroît à une contestation intéressant la masse

la convention nationale des bureaux d'études techniques, dite Syntec, stipule que l'ensemble des salariés bénéficie d'une prime de vacances d'un montant au moins égal à 10 % de la masse

la décision attaquée que la déclaration d'appel de l'ordonnance de non-lieu rendue au profit d'Yves X... et Pierre Z... a été faite le 13 octobre 1997 par Me B... agissant au nom de la société Kremp-Massé-Certain

; que dans une section intitulée "les erreurs de conception" l'expert rappelait notamment que le logiciel Pace "n'était pas foncièrement adapté aux traitements par lots, c'est-à-dire aux travaux de masse

portefeuille de valeurs mobilières litigieux avait été d'ores et déjà partagé intégralement par un acte de partage de 1991, de sorte qu'en acceptant le principe d'une expertise destinée à évaluer la masse

victime d'un véritable dol de la part de la SCGPM, laquelle lui avait affirmé, de mauvaise foi, que le béton de fibre qu'elle avait mis en oeuvre était d'une qualité équivalente à celle du béton de masse

responsabilité, ayant pour objet l'achat de valeurs mobilières pour la somme totale de 2 838 873,33 euros auprès de sociétés domiciliées en Roumanie, en Bulgarie, en Pologne, en République tchèque et à Malte

dénaturer les documents de la cause ; qu'en retenant qu'il ne ressortait pas des pièces versées aux débats que l'augmentation de capital de l'AFD aurait été conditionnée à son engagement de stabiliser sa masse

implantée sur l'arrière de la parcelle à 7,19 m de la construction existante, 2,31 m de la cour anglaise (ndr : la terrasse de la maison) et 5,27 m de la limite Sud du terrain » et que le « plan de masse

Euroclinik dont la société holding, du même nom, détenait une part de son capital, a fait l'objet d'une extension de la procédure de redressement judiciaire de la société Euroclinik, avec confusion des masses

concordat le 8 janvier 1982, ont assigné le syndic X... ès-qualités pour obtenir paiement de diverses sommes représentant des loyers et des redevances de location-gérance à titre de créances sur la masse

la donation-partage de 1975 dans les immeubles que j'ai en usufruit et dont vous êtes nus-propriétaires sont considérés comme une donation en avance d'hoirie et devant être en totalité rapportés à la masse

sur la valeur ajoutée et les intérêts légaux à compter du 09 juin 2016 ; - condamné les sociétés cotisantes à déclarer au fonds professionnel pour l'emploi dans le travail temporaire (FPE -TT) leur masse