du camion, ne suffit pas à établir que le salarié n'a pas disposé librement de son temps et qu'il ne pouvait vaquer à des occupations personnelles, 3) le texte conventionnel invoqué par M.

[D] [S] conteste l'attribution nominative et individuelle à chaque chauffeur des cartes carburants, et soutient que les cartes et les clés sont laissées à l'intérieur des camions qui sont eux-mêmes garés

par son chauffeur grutier, M.

Sur le moyen unique : Attendu selon les énonciations des juges du fond, que, le 2 mai 1988, Christian X..., chauffeur-livreur de la société Rochais Bonnet, a été victime d'un malaise mortel en effectuant

D'ASSURER LE TRANSPORT DE COLIS LA SOCIETE TRANSPORTS RAPIDES CALBERSON (SOCIETE CALBERSON) S'EST ADRESSEE A LA SOCIETE TEMPORA PERSONNEL INTERIMAIRE (SOCIETE TEMPORA) POUR EMPLOYER EN URGENCE UN CHAUFFEUR

Il ne conteste pas non plus qu'un autobus, véhicule affecté au transport en commun de personnes, ne constitue pas un tracteur routier ou un camion monobloc.

F..., ancien chauffeur, qui atteste que M.

société Frigo-Trans GmbH le transport de colis de fraises de Perpignan jusqu'au site de la société Tesco global Aruhazak (la société Tesco) à Budapest (Hongrie) ; qu'avant d'effectuer la livraison, le chauffeur

Or les deux rapports d'expertise ont souligné qu'un parking sécurisé se trouvait à 380 mètres du parking public dans lequel avait stationné le camion conduit par le chauffeur de la société Batim.

342.28 euros HT établies le 22 mai 2014 par la société BAYI TRUCKS de Laval, garagiste concessionnaire, pour des travaux de remplacement de l'APM , du compresseur, du turbo et du radiateur d'eau du camion

croient même à l'embarquement des camions en charge alors que le cargo ne prend pas les camions ; certes, il s'agit là de faits à reprocher principalement à Dinguilard responsable des transports Gascognes

X..., employé de la société Les Résidences du soleil, aidait au déchargement de poutrelles apportées sur un chantier de construction par un camion-grue appartenant à la société Comasud lorsque la fourche

X... a été engagé par la société Coteg le 16 mars 1978 en qualité de chauffeur poids lourds avant d'être repris par la société Razel RNF le 16 janvier 1997, aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Averseng, conseiller rapporteur, MM.

acceptée, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1150 du Code civil et 98 du Code de commerce ; Mais attendu qu'ayant relevé que le voiturier avait autorisé son chauffeur

X..., au service de la société Transports Barre depuis le 13 octobre 1981, en qualité de chauffeur routier, a été licencié pour faute grave le 1er septembre 1993, motif pris de son refus de charger son

X..., employé comme chauffeur par la société Mazière, a été blessé alors qu'il chargeait un camion; que le dirigeant de l'entreprise a été condamné pénalement pour blessures involontaires et infraction

Il se prévaut des prescriptions données aux chauffeurs de patienter dans sa cabine ou en salle de repos et de la réalisation des opérations de plombage et déplombage des véhicules par un responsable désigné

[B] [I], chef du projet sécurité de la CAN, de deux chauffeurs M. [D] [Z] et M.

La présence d'un chauffeur, à même de livrer les productions aux clients s'est avéree un argument de développement des ventes.