Codes de loi français

Article Annexe

troubles sensoriels et leur prise en charge - Anomalies de la vision ; - Troubles de l'audition ; 4 - Les troubles spécifiques du langage oral et écrit 5 - Santé mentale (repérage et orientation) - Troubles du comportement ; - Principales pathologies psychiatriques

Article Annexe XXXII

Article 12 Le médecin directeur du centre médico-psycho-pédagogique doit obligatoirement être qualifié en pédiatrie ou en neuropsychiatrie et avoir des connaissances particulières respectivement en psychiatrie infantile ou en pédiatrie.

Article D311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 95

traducteurs mentionnés aux articles R. 92 et R. 93 du code de procédure pénale, au titre des indemnités versées en application de l'article R. 91 du même code ; 3° Les médecins et les psychologues exerçant des activités d'expertises médicales, psychiatriques

Article D1432-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

, désignés par le directeur général de l'agence régionale de santé, dont au moins trois présidents de commissions médicales d'établissement de centres hospitaliers, de centres hospitaliers universitaires et de centres hospitaliers spécialisés en psychiatrie

Article 28

La majoration MTA est donc portée à 23 euros ; - Consultation en présence de la famille, d'un tiers social ou médico-social, par le psychiatre et pédopsychiatre pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave, qui est valorisée par le biais

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques 5. Affections des reins et des voies urinaires 6. Affections respiratoires 7. Affections hématologiques 8. Affections rhumatismales 9.

LEGIARTI000022506211

2010-2011 INTERREGIONS et Subdivisions SPECIALITES médicales SPECIALITES chirurgicales MÉDECINE générale ANESTHÉSIE réanimation BIOLOGIE médicale GYNÉCOLOGIE médicale GYNÉCOLOGIE obstétrique MÉDECINE du Travail PÉDIATRIE PSYCHIATRIE

Article ANNEXE

Commission consultative sur les prix de journée, hébergement, le forfait journalier de soin et le forfait annuel de soin dans les hospices et section d'hospice des hôpitaux : Décret n° 58-1202 du 11 décembre 1958.

LEGIARTI000029438472

CÔTES-D'ARMOR 9 313 24217 JOURNIAC DORDOGNE 19 24448 SAINT-MARTIAL-D'ALBARÈDE DORDOGNE 18 228 24462 SAINT-MÉDARD-DE-MUSSIDAN DORDOGNE 26 367 24538 SIORAC-EN-PÉRIGORD DORDOGNE 29 658 25204 DOUBS DOUBS 121 242 25307 LES HÔPITAUX-NEUFS

LEGIARTI000028252328

Lozérien Filière végétale identitaire : le thé d'Aubrac Excellence bois Lozère Vivier bois Lozère Département de Maine-et-Loire Pays Saumurois Le troglodytisme en Saumurois Communauté de communes du canton de Segré Un projet Ville-Hôpital

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

européen et du Conseil, du 13 novembre 2007, concernant les médicaments de thérapie innovante et modifiant la directive 2001/83/CE ainsi que le règlement (CE) n° 726/2004, fabriqué en France selon des normes de qualité spécifiques et utilisé dans un hôpital

Article 223 a-II-2/02

Les locaux d'habitation comprennent les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisir, salons de coiffure, offices ne contenant pas d'appareils de cuisson et locaux de même nature. 11

Article Annexe 1

Implantation générale de l'UHSA Les UHSA destinées à l'hospitalisation en psychiatrie des personnes détenues sont situées au sein d'un établissement de santé. 2.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Amyotrophie – voir Neuro-psychiatrie, Atrophies musculaires médullaires B. – MEMBRE INFÉRIEUR ORTEILS

Article 221-II-2/3

Définitions Aux fins du présent chapitre, sauf disposition expresse contraire, les définitions suivantes sont applicables : 1 Les locaux d'habitation sont les locaux de réunion, coursives, locaux sanitaires, cabines, bureaux, hôpitaux, cinémas, salles

Article ANNEXE

-TERRE 1° Services déconcentrés H Corps des infirmières civiles des hôpitaux militaires (1) (1) Corps placé en voie d'extinction.

Article Annexe 2 bis

service s'engage à travailler en réseau et en coordination, à signer des conventions de partenariats avec, à titre d'exemple : -des services de soins infirmiers ; -des centres de santé, notamment les centres de soins infirmiers ; -des HAD et des hôpitaux

Article Annexe B

Pour les administrations de sécurité sociale-ensemble formé des régimes de sécurité sociale et des organismes concourant à leur financement, des régimes d'indemnisation du chômage, des régimes obligatoires de retraite complémentaire et des hôpitaux publics

Article 5

Les dépositaires peuvent livrer les vaccins aux grossistes répartiteurs, aux pharmacies d'officine, aux pharmacies à usage intérieur des établissements de santé, des hôpitaux des armées, de l'Institution nationale des invalides, des groupements de coopération

Article 4

Chapitre Ier : Dispositions applicables aux internes des hôpitaux des armées., Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Sct.