conçus de manière à permettre une retenue globale des vapeurs de 95 % ou plus, par rapport à un réservoir à toit fixe comparable sans dispositif de retenue des vapeurs (c'est-à-dire un réservoir à toit fixe muni uniquement d'une soupape de vide et de pression

Article Annexe II

—

Thermodynamique Pression, température, gaz parfaits, calorimétrie, 1er principe, machines thermiques, 2nd principe, fonctions thermodynamiques. 3. Optique Optique géométrique : principe de Fermat, lois de Descartes, lentilles, dioptres. 4.

Article Annexe

—

X Vérin hydraulique Canalisations hydrauliques Dispositif antidérive X Bloc de commande Pompe à main/soupape de descente à commande manuelle X Limiteur de pression

Article 1

—

Une installation de chauffage par eau chaude est dite à "Eau surchauffée à basse température" lorsque la température de l'eau dépasse la température d'ébullition de l'eau sous pression ambiante sans excéder 110 degrés C.

Article 230-3.13

—

L'appareil propulsif principal, les dispositifs de commande, les tuyautages de vapeur, les circuits de combustible liquide et d'air comprimé, les circuits électriques et frigorifiques, les machines auxiliaires, les chaudières et autres capacités sous pression

Article ANNEXE 1

—

indiquées dans l'annexe 7 du présent arrêté désignent des concentrations exprimées en masse de substance émise par volume d'effluents gazeux ou d'air extrait, dans les conditions standard suivantes : gaz sec à une température de 273,15 K et à une pression

Article Annexe I

—

virus. b) Tous les accessoires mobiles doivent être retirés des locaux et nettoyés et désinfectés séparément. c) La graisse et autres souillures doivent être enlevées de toutes les surfaces par application d'un dégraissant, puis lavées à l'eau sous pression

Article R554-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 77

Code de l'environnement

du II dont les caractéristiques dépassent l'un ou l'autre des seuils mentionnés au 2° du II, et qui ont été mises en service avant le 1er juillet 2012, ou qui ont fait l'objet après cette date d'une opération effectuée sans augmentation ni de la pression

Article D641-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 43 > 12

Code de l'énergie

chimiques ou organoleptiques, appropriées telles que : 1° L'aspect, la couleur, la consistance, l'odeur, la saveur et toute autre propriété organoleptique ; 2° La viscosité, la pénétrabilité, la ductilité, la tenue au froid, à la chaleur ou à la pression

Article 230-3.09

—

La pression d'épreuve est équivalente à une colonne d'eau de 240 cm au moins. Une attestation d'épreuve doit être présentée à défaut d'une plaque du constructeur indiquant la pression, la date et la durée de l'épreuve. 2.

Article L131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31

Code de l'environnement

européens et des conventions internationales ainsi qu'aux actions de coopération ; e) Appui à l'Etat et à ses établissements publics chargés de la gestion de l'eau, de la biodiversité et des espaces naturels, notamment en matière de lutte contre les pressions

Article Annexe 226-4.A.2

—

Les réservoirs sous pression nécessaires pour le stockage d'un agent d'extinction autre que la vapeur doivent être placés à l'extérieur du local protégé conformément aux dispositions du paragraphe 1.13. 1.11.

Article ANNEXE I

—

Mesure du niveau de pression acoustique LpA.

Article 2

—

En marche normale, la chaleur produite par le coeur du réacteur sera évacuée vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur par circulation d'eau sous pression. Cette circulation sera assurée par au moins deux des pompes primaires.

Article 223 a-II-1/37

—

de rotation de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales fixes ; 2.8.2. la vitesse et le pas de l'hélice, lorsque celle-ci est à pales orientables ; 2.9. il doit être prévu, sur la passerelle de navigation et dans le local des machines, une alarme de pression

LEGIARTI000033331629

—

Article 17 En cas de trouble à l'ordre public ou de menace à la sécurité des autres étrangers retenus, le responsable du local pourra prendre toute mesure nécessaire pour garantir la sécurité et l'ordre publics, y compris celle visant à séparer physiquement

Article 2

—

Il doit s'attacher à la recherche des facteurs de risques obstétricaux ou médicaux qui peuvent menacer la santé de la mère ou celle de l'enfant.

Article L613-46-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 13

Code monétaire et financier

l'autorité compétente ; 4° L'octroi de son soutien ne compromet ni sa liquidité, ni sa solvabilité, ni la capacité à mettre en œuvre de manière efficace des mesures de résolution à son encontre ; 5° L'octroi de son soutien ne fait pas peser une menace

Article L352-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 42

Code des assurances

au troisième alinéa de l'article L. 324-1 ou au premier alinéa de l'article L. 324-1-2, tant qu'elle estime que les droits des assurés et bénéficiaires des contrats d'assurance ou les obligations contractuelles des entreprises de réassurance sont menacés

Article R352-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 56 > 44

Code des assurances

en vue d'honorer leurs engagements financiers au moment où ceux-ci deviennent exigibles ; 6° L'expression : " risque de concentration " désigne toutes les expositions au risque qui sont assorties d'un potentiel de perte suffisamment important pour menacer

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