Les sociétés Cobi Engineering Realisations et Apave Nord-Ouest ont formé, chacune, un pourvoi incident et la société Allianz IARD a formé un pourvoi provoqué contre le même arrêt.

[O] [B], la SCI 2M et la société O Spa des Sens ont formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

M. et Mme Y... ont formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation

est [...] , défendeurs à la cassation ; La société MAAF assurances a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à

Le demandeur au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

Mme [G] et la MAAF ont formé un pourvoi à l'encontre cette décision et M. [J] a formé un pourvoi incident.

La société MMA IARD assurances mutuelles, demanderesse au pourvoi incident, invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen du pourvoi principal du syndicat et le moyen unique du pourvoi incident

[R] [N], domicilié [Adresse 2], défendeurs à la cassation ; La SCI Simha Le Cap a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Azur assurances de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant que dirigé

déposé au greffe le 23 juin 1994, un pourvoi incident, contre le même arrêt ; La Mutuelle assurance du bâtiment et des travaux publics a formé, par un mémoire déposé au greffe le 20 mai 1994, un pourvoi

incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

La société Générali Deutschland Versicherung AG et la société d'assurances R+V Versicherung ont formé, chacune, un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

contre le même arrêt ; L'Union des assurances de Paris a formé, par un mémoire déposé au greffe le 14 août 1997, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal, invoque

, ..., défenderesse à la cassation ; La compagnie d'assurances UAP a formé, par un mémoire déposé au greffe le 13 avril 1993, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demanderesses au pourvoi

qu'au cours de la procédure de vérification des créances, les débiteurs ont mis en jeu la responsabilité de la banque pour résiliation hâtive de la police d'assurance ; Sur le moyen unique du pourvoi

un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi

(Syrie), défendeurs à la cassation ; Les sociétés TÜV Rheinland LGA Products GmbH et TÜV Rheinland France ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent

Les demandeurs aux pourvois principal et incident invoquent, chacun, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1993

Dans le pourvoi n° Y 23-15.891, la société Allianz IARD a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt.