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16 796 résultats pour « 596 du 25 juin 2008 »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 6
Annexe - Arrêté du 6 février 2008 Art. 1 - Arrêté du 30 décembre 2008 Art. A.-II, Art. B.
Article 2
L'arrêté du 28 juin 2001 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en chirurgie des animaux de compagnie et l'arrêté du 25 juin 2004 modifié relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées
Article L4746-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 99
Pour un opérateur économique au sens de l'article 3 du règlement (UE) 2019/1020 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 sur la surveillance du marché et la conformité des produits, et modifiant la directive 2004/42/ CE et les règlements (CE
Article 4
Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le 1er septembre 2008. A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°2003-25 du 8 janvier 2003 Art. 1, Art. 2, Art. 3
Article L781-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 71
Saint-Pierre-et-Miquelon, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna, les références aux règlements (UE) n° 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012, n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin
Article 5
juin 1999 relative à l'épargne et à la sécurité financière et au I du présent article.
Article D233-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 34
2026, un prestataire externe titulaire d'un signe de qualité répondant à un référentiel d'exigences de moyens et de compétences et délivré par un organisme accrédité au 30 juin 2024 par l'instance désignée par l'article 1er du décret n° 2008-1401 du
Les obligations de cette deuxième émission portent jouissance du 25 juin 1988.
Article 7
2008 Art. 2 -Arrêté du 22 juin 2009 Art. 3 -Arrêté du 17 août 2010 Art. 3 -Arrêté du 18 novembre 2010 Art. 4 -Arrêté du 1er août 2011 Art. 5 -Arrêté du 2 septembre 2011 Art. 5 -Arrêté du 28 mai 2014 Art. 11 -ARRÊTÉ du 10 octobre
-Le I entre en vigueur au 1er juin 2008.
Article R225-8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 07 > 10
électeurs de la Polynésie française prévus aux articles 159 et 159-1 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française est régi par les dispositions du cinquième alinéa de l'article 2 du décret n° 2008
Article L2221-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 16
emporte : 1° Dans les cas mentionnés au 2° de l'article L. 2221-1, transfert temporaire à l'Etat de la qualité d'opérateur spatial et suspension de l'autorisation délivrée à l'opérateur spatial initial sur le fondement de l'article 2 de la loi n° 2008
Article 14-2
En application de l'article 4 de la loi du 3 juin 2008 susvisée, le ministre de la défense peut, pour l'exécution d'une prestation pour le compte l'Etat dans l'intérêt de la défense nationale, autoriser un opérateur à déroger à la réglementation technique
Article 1
2008 qui ne sont pas contraires à la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris, les approbations, les révisions et les modifications des schémas de cohérence territoriale, des plans locaux d'urbanisme ou des documents en tenant lieu, ou des
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 8 avril 1988 Art. 4 - Arrêté du 30 juin 2008 Art. 4 - Arrêté du 9 juillet 2008 Art. 21 - Arrêté du 9 juillet 2008 Art. 2.3.1 - Arrêté du 21 avril 2009 Art. 3, Art. 4, Art. 5 - Arrêté du
Article Annexe II
Année scolaire 2008-2009 ZONE A ZONE B ZONE C Rentrée des enseignants (*) Lundi 1er septembre 2008 Rentrée scolaire des élèves Mardi 2 septembre 2008 Toussaint Samedi 25 octobre 2008 Noël Samedi 20 décembre
restructuration d'unités départementales de Météo-France mentionnées ci-après ouvrent droit au bénéfice de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint, dans les conditions fixées par le décret du 17 avril 2008
Les entreprises de moins de dix salariés peuvent demander le bénéfice d'une aide de l'Etat à l'embauche pour les embauches réalisées entre le 4 décembre 2008 et le 30 juin 2010.
L'élection aura lieu sur la base des listes électorales arrêtées au 29 février 2008, sans préjudice de l'application des articles L. 11-2, L. 25, L. 27, L. 30 à L. 40, R. 17-2 et R. 18 du code électoral.
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