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264 résultats pour « Adrien Rivière »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Commune d'Ormoy-la-Rivière Section AE : parcelles n°s 292 et 498. Commune de Morigny-Champigny Section E : parcelles n°s 12, 44, 733, 797 et 799.
Article 2
L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Angely, Annay-la-Côte, Arcy-sur-Cure, Bazarnes, Brosses, Charentenay, Coulanges-la-Vineuse, Deux Rivières, Dissangis, Fontenay-Près-Vézelay
Il connaît en outre des problèmes de prévention concernant les emplois de gardes-chasse et gardes-pêche, jardiniers, jardiniers-gardes de propriété et pêcheurs dans les fleuves, rivières et lacs.
Article 21
) comprend les communes suivantes : Anneville-sur-Scie, Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil, Bacqueville-en-Caux, Beautot, Beauval-en-Caux, Belleville-en-Caux, Belmesnil, Bertreville-Saint-Ouen, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Biville-la-Rivière
Article Annexe 1
X X X Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum 3250 X X Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion 3260 X X X
LEGIARTI000026425078
A. - Rivières NOM DE LA VOIE ORIGINE EXTRÉMITÉ SERVICE COMPÉTENT Aa à grand gabarit Saint-Omer, jonction du canal de Neufossé La West DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Aisne
Propriano, Quiberon, Quimper (port du Corniguel), Redon, Rochefort, Roscoff, Rouen, Royan, Saint-Brieuc (port du Légué), Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane française), Saint-Malo, Saint-Raphaël, Saint-Tropez, Sète, Tonnay-Charente, Toulon, Tréguier, Trois-Rivières
Champ d'application Sont assujetties aux présentes dispositions générales toutes les entreprises et établissements dont le personnel effectue, même à titre secondaire ou occasionnel, des travaux d'extraction par déroctage ou dragage en fleuve, rivière
Article L175-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 64
. ― L'utilité publique des travaux nécessaires : " 1° Au maintien des terres sur les pentes ; " 2° A la défense des sols contre les érosions et les envahissements de fleuves, rivières ou torrents ; " 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; "
Article Annexe 4
Lieu de déroulement de la pratique Thalweg pouvant se présenter sous forme de torrents, ruisseaux, rivières, gorges, avec ou sans présence permanente d'eau et pouvant présenter des cascades, des vasques, des biefs et des parties subverticales.
Article 229-I.01
d'une dérogation accordée conformément à l'article 4 du décret n° 54-668 du 11 juin 1954 déterminant, en exécution du décret-loi du 17 juin 1938, les conditions d'application de la réglementation de l'inscription maritime dans les estuaires, fleuves, rivières
Duhort-Bachen, Goos, Gousse, Gouts, Grenade-Sur-L'adour, Guiche, Hinx, Josse, Lahonce, Larriviere-Saint-Savin, Laurede, Mees, Montgaillard, Mouguerre, Mugron, Nerbis, Onard, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour, Port-De-Lanne, Poyanne, Prechacq-Les-Bains, Renung, Riviere-Saas-Et-Gourby
Article L174-5
. ― L'utilité publique des travaux reconnus nécessaires : " 1° Au maintien des terres sur les versants des montagnes ; " 2° A la défense des sols contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; " 3° A l'existence des sources
Article L374-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 74
compétente de l'Etat lorsque la conservation des bois et forêts n'est nécessaire à aucune des fonctions suivantes : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et envahissements des fleuves, rivières
Article 83
principes prévus à l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; 9° Contribuer à la régulation des crues par l'accroissement de la capacité de rétention des zones naturelles d'expansion des crues, le stockage de l'eau, un meilleur entretien des rivières
LEGIARTI000027973212
Cazeaux-de-Larboust, Chaum, Cier-de-Luchon, Cierp-Gaud, Esténos, Fos, Fronsac, Galié, Gourdan-Polignan, Guran, Huos, Juzet-de-Luchon, Lez, Luscan, Marignac, Mauzac, Miramont-de-Comminges, Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière
Article 78-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94
l'Ajoupa-Bouillon et Basse-Pointe, de la route nationale 3 qui traverse les communes de Le Morne-Rouge, l'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Fonds-Saint-Denis et Fort-de-France, de la route nationale 5 qui traverse les communes de Le Lamentin, Ducos, Rivière-Salée
Article Tableau (Suite 1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34
[SUITE] Départements RIVIERES ou PARTIE DE RIVIERES et canaux. GENRE DE NAVIGATION. POINT jusqu'où s'éténd l'action de l'inscription maritime. FLOTTABLES en trains. NAVIGABLES par bâteaux. INDRE-ET-LOIRE (Suite).
Article 3
de 40 mètres. 4 5 Plongée d'essai avec appareil nouveau ou technique nouvelle 10 10 (1) Le coefficient "nuit" s'applique aux plongées autres que celles effectuées en sous-marin, accomplies par visibilité nulle et notamment en eau de rivière
Article Annexe
Léopold Bellan Reconstruction complète des locaux et mise aux normes de sécurité LANGUEDOC-ROUSSILLON 12 500 ESAT CATAR Pézenas Association Centre Hérault (34) Mise aux normes de sécurité LIMOUSIN 200 000 ESAT Ateliers Nature (Saint-Bonnet-la-Rivière
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