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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372180cd580146773f44de
20 février 1991
20 février 1991
Alain E..., demeurant Les Chatons n° 5 à Beaumont-Les Valence (Drôme), 9°) M. René F..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 10°) M. Bernard G..., demeurant ... (Ain), 11°) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd92707
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Alain X..., Mme Nadine Y..., épouse X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f0b
24 janvier 2002
24 janvier 2002
LOGIREM MARSEILLE C/ Alain Y...
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa9659
3 avril 2024
3 avril 2024
Il avance qu'au vu de l'évolution des désordres, leur réfection incluant la dépose de l'ancienne couverture s'élève à la somme de 68 802,02 euros TTC arrêtée par la Sarl Alain Hue dans son devis du 10
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007915810
26 juillet 1996
26 juillet 1996
Alain X... ; M.
Source officielleChambre 3-1
63ca41f49066fd7c90fc227d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 19 Janvier 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cadd
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Alain, des dispositions pénale et civile. - Monsieur le procureur de la République, des dispositions pénales concernant Madame X... Sylvie épouse Y..., Monsieur Y... Alain.
Source officiellecr
61372559cd5801467741cf27
13 mai 1992
13 mai 1992
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 1991, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 1 500 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fdca32ac3181d073cfa9f6d
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Alain X... [...]
Source officielleciv2
6079436e9ba5988459c42431
22 juin 1977
22 juin 1977
COLLISION, N'AURAIT PAS CARACTERISE LE ROLE ACTIF DE CELUI-CI DANS LA SURVENANCE DU SINISTRE, ET ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA COUR N'AURAIT PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS DE MARIN PRISES DE CE QUE FRISON AURAIT ROULE
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e61127cdc6046d47e445c3
1 avril 2026
1 avril 2026
DU MERCREDI PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL M.E.J 85 Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain
Source officielleSociale B salle 3
62c52968a2c4236379079771
29 avril 2022
29 avril 2022
[X] a « mis ses pieds sous les roues» avant de dire à son collègue : « roule moi dessus ».
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008206176
4 février 2004
4 février 2004
Alain X ; Vu la demande, enregistrée le 6 octobre 2001 au greffe du tribunal administratif de Caen, présentée par M. Alain X, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372678cd58014677425d49
14 décembre 2005
14 décembre 2005
"qu'il allait descendre le voir pour tout renégocier sur place, qu'une voilure descendait en même temps et qu'il s'arrangerait directement avec lui " ; qu'il est établi que le 19 septembre 2001, Frédéric
Source officiellecr
613726a7cd580146774276b3
14 février 2007
14 février 2007
sous couvert de son immatriculation étrangère, dans l'attente de son immatriculation définitive en France (plainte Alain Y..., plainte Sylvie Z... ...) ; qu Franck X... a reconnu lors de la procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93284
26 avril 2016
26 avril 2016
: CP/ CL ARRÊT N 16/ 145 ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de prud'hommes-Formation de départage de SAINT DENIS en date du 19 Février 2014, rg no F12/ 00602 APPELANT : Monsieur David Jean Alain
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008138113
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Alain S, demeurant ... ; M. Alain R, demeurant ... ; M. Jacques Q, demeurant ... ; M. Benoît Q, demeurant ... ; M. Alain P, demeurant ... ; M. Jean-Noël O, demeurant ... ; M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007917670
19 juin 1996
19 juin 1996
Jean Z..., Alain X... et Jean-Paul A... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture ; Vu le décret n° 77-1481 du 28 décembre 1977 sur l'organisation de la
Source officielleciv2
6137232bcd580146774065b0
17 décembre 1998
17 décembre 1998
Alain X..., demeurant 55120 Blercourt, 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Meuse, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui
Source officiellesoc
613722ebcd5801467740337f
26 juin 1997
26 juin 1997
Alain Z..., demeurant 7, La Mousselie, 81450 Le Garric, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1995 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit : 1°/ de la société anonyme
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