Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
145 résultats pour « Alex MARIUS »
CodexAI
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145 résultats pour « Alex MARIUS »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Il (elle) travaille en station debout prolongée, assure de fréquentes allées et venues, la manutention de charges et est fréquemment exposé (e) à la chaleur, parfois au froid.
Article Annexe
L'emploi implique la station debout prolongée, de fréquentes allées et venues ainsi que la manutention de charges. Il peut s'exercer en horaires décalés, fractionnés, les week-ends et jours fériés, en soirée et parfois de nuit.
Article Annexe 2
Marseille MA 136252 Ratafia Le Guilvinec GV 241121 Rodolphe Faulquier Sète ST 436504 Saint Gildas Saint-Nazaire SN 284710 San Antone Bastia BI 314395 Strand Hugg Cherbourg CH 188564 Taira Auray AY 284961 Telenn Mor Douarnenez DZ 639566 Ti Marius
Article 2
Magasin de stockage : bâtiment ou zone du bâtiment comprenant le stockage d'engrais, l'ensemble des équipements fixes nécessaires à leur manutention et les allées de circulation.
LEGIARTI000025643730
Les céréales et leurs issues, et les dérivés d'oléagineux, représentent au moins 65 % de l'alimentation des porcs Qualité France SAS CC/37/98 Blé tendre de meunerie, blé dur de semoulerie, seigle de meunerie Blés, farines et pains SASU CAPS VERT 3, allée
Article L181-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 41
établissements publics et concessionnaires ; 14° Dérogation motivée au respect des objectifs mentionnés aux 1° à 4° du IV et au VI de l'article L. 212-1 du présent code, prévue au VII du même article L. 212-1 ; 15° Autorisation de porter atteinte aux allées
Article Annexe 1
88 NEUFCHATEAU EPINAL NANCY 88 MIRECOURT EPINAL NANCY 88 REMIREMONT EPINAL NIMES 7 TOURNON-SUR-RHONE ANNONAY (ex-GD) NIMES 7 LARGENTIERE AUBENAS (ex-GD) NIMES 30 LE VIGAN ALES
Article 2-1
au stade d'athlétisme Pierre Duport, parc du Souvenir Emile Fouchard, 77500 Chelles ; 3° Dans le département des Yvelines (78) : - du 23 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Houilles, situé au parc Charles de Gaulle, 5, allée
Article Annexe 38
Allée des Jonquilles jusqu'au boulevard Lénine. Boulevard Lénine jusqu'à l'intersection avec l'avenue Maurice-Thorez. Avenue Maurice-Thorez jusqu'à la limite ouest de la parcelle E3 1496.
Article 2
de Bristol et au sud par les allées de Munich, à Bordeaux dans le département de la Gironde (33), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la métropole Bordeaux Métropole ; 15° Le 24 mai
Article Annexe
plantes de remplacement à l'exclusion de celles utilisées pour la réfection de massifs, plates-bandes ou haies. 2. a) Exploitation et entretien courant : Opérations de coupe, désherbage, sarclage, ratissage, nettoyage et arrosage concernant : Les allées
Article 1
formation-MBWAY II Responsable des achats 312t 5 ans CDAF Formation II Gestionnaire opérationnel de produits banque-assurance 313t 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Loir-et-Cher II Coach individuel et d'équipe 315 3 ans La contre-allée
LEGIARTI000020955767
, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 7 545 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 7 208 Ouest IV Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 5, allée
Article Annexe
Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 5, allée de l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01. 29 975,00 Poitou-Charentes. Ouest III.
LEGIARTI000023501793
boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 12 500 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 14 304 Ouest IV Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 5, allée
Article 2-4
derrière la piscine René Rousseau, 8, avenue Jules-Guesde, 93240 Stains ; - du 26 juillet au 2 août 2024 puis du 26 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Gournay-sur-Marne, situé au complexe sportif Jean-Claude Bouttier, allée
Article Annexe
boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 2 250 Pays de la Loire Ouest II Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 25 211 Ouest IV Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 5, allée
Article Annexe 3
Allée A jusqu'à la rue C. Rue C jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès. Rue Jean-Jaurès, y compris les n°s 7 à 93 et les parcelles AE 148, AE 147 et AE 569, jusqu'à la limite est de la parcelle AE 168.
LEGIARTI000036961954
EXONÉRATION DE DROITS DE MUTATION À TITRE GRATUIT Modèle de demande d'agrément A adresser en double exemplaire à la direction générale des finances publiques, service juridique de la fiscalité, bureau des agréments et rescrits, bâtiment Turgot, 86-92, allée
Article 2
juillet au 10 août 2024, la piscine olympique municipale, située Parc départemental Lagravère, île Marante, 92700 Colombes ; c) Sur le territoire de la commune de Gennevilliers : - du 15 juillet au 11 août 2024 inclus, le stade Louis Boury, situé 10, allée
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