Voie ferrée de Marseille à Aix jusqu'à la traverse du Vieux-Moulin. Traverse du Vieux-Moulin des deux côtés de la voie, y compris la parcelle C 29 (cité Saint-Joseph-Vieux-Moulin) jusqu'à la ligne de chemin de fer de Marseille à Aix.

LEGIARTI000034461330

—

Michel de Montaigne PÉRIGUEUX Bordeaux 0240040N Collège Léonce Bourliaguet THIVIERS Bordeaux 0240043S Collège les Marches de l'Occitanie PIÉGUT-PLUVIERS Bordeaux 0240045U Collège Charles-de-Gaulle LA COQUILLE Bordeaux 0240047W Collège Jean Moulin

Article Annexe I

—

²petits métiers² titulaires d'un permis de pêche spécial ²thon rouge² 28,3 (*) 0 Total SATHOAN 467,3 0 Groupement de navires STM 923751 CISBERLANDE 5 81 0 308341 JUANICOLUCIEN RAFAEL 50 0 819572 ANNE ANTOINE

Article ANNEXE 1

—

Rue du Docteur-Louis-Valayer, jusqu'à l'intersection avec l'avenue du Moulin-de-Notre-Dame. L'avenue du Moulin-de-Notre-Dame jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle HM 212.

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Loir A partir du moulin de la pointe au-desous de la commune de la Chartre. Du pont Gauthier, commune de Sainte-Cécile, à la limite du département de Maine-et-Loire. Néant.

Article 7

—

actions relatives aux constructions et travaux énoncés dans l'article 674 du code civil ; 6° Des actions relatives à l'élagage des arbres et haies, et au curage des fossés et canaux servant à l'irrigation des propriétés ou au mouvement des usines et moulins

Article Annexe

—

Département de la Nièvre : cantons de Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Corbigny, Fours, Lormes, Luzy, Montsauche-les-Settons, Moulins-Engilbert.

Article ANNEXE

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Moulins. Industrie du logement et de l'ameublement. Peinture et vernis.

LEGIARTI000021010632

—

Chénas + climat R 57 Chiroubles R 57 Chiroubles + climat R 57 Côte de Brouilly R 57 Côte de Brouilly + climat R 57 Fleurie R 57 Fleurie + climat R 57 Juliénas R 57 Juliénas + climat R 57 Morgon R 57 Morgon + climat R 57 Moulin-à-Vent

LEGIARTI000026210948

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Espèces holobiotiques La Gagne de la source jusqu'à la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques Le ruisseau de la Borne orientale de la source jusqu'à la confluence avec la Borne Espèces holobiotiques Le Bourbouilloux de l'aval du seuil du Moulin

Article ANNEXE 28

—

de l'avenue Amédée-Bollé à la rue Rudolf-Diesel ; - de la rue Rudolf-Diesel jusqu'au chemin du Perdigal ; - du chemin du Perdigal au chemin de Font-Granado ;- chemin du Font-Granado (incluant toutes les parcelles intérieures) jusqu'au chemin du Moulin-Vedel

Article 2

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rue Emile-Zola jusqu'à la rue Victor-Hugo, les chaussées de la rue du colonel Chambonnet jusqu'à l'intersection de la rue de la République, la chaussée de la rue de la République jusqu'à l'intersection avec la rue de la Charité, et l'axe de la rue Antoine-de-Saint-Exupéry

Article 4

—

Préfecture 60000 BEAUVAIS Orne 39, rue Saint-Blaise 61000 ALENÇON Paris Immeuble Le Ponant, 75015 PARIS Seine-et-Marne 12, rue des Saints-Pères 77000 MELUN Seine-Maritime 7, place de la Madeleine 76000 ROUEN Seine-Saint-Denis Esplanade Jean-Moulin

Article 4

—

LEGIARTI000034497329

—

DÉPARTEMENT 01 Saint-Maurice-de-Beynost, Miribel 06 Nice (quartiers du Moulins et de l'Ariane) - Nice-La Trinité, Cantaron, Drap, Falicon, Saint-André-de-la-Roche 13 Marseille Nord (3e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements), Gardanne, Bouc-Bel-Air

LEGIARTI000020955767

—

168 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 22 555 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 12 800 Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine

Article Annexe

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Hôpital Saint-Antoine, 184, rue du Faubourg-Saint-Antoine, 75012 Paris. 15 370,00 Ile-de France VI. Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 52 351,25 Ile-de-France VII.

LEGIARTI000023501793

—

30 050 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 0 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 21 250 Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine

Article Annexe

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284 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 188 911 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10. 37 669 Ile-de-France V Hôpital Saint-Antoine

LEGIARTI000032551013

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hospitalier du Haut Bugey Oyonnax 01 Clinique Convert Bourg-en-Bresse 01 Clinique mutualiste d'Ambérieu-en-Bugey Ambérieu-en-Bugey 03 Centre hospitalier de Montluçon Montluçon 03 Centre hospitalier de Vichy Vichy 03 Centre hospitalier de Moulins-Yzeure

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