Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 octobre 2019) et les productions, un autobus appartenant à la société Karsen Harmani Eood, assuré auprès de la société de droit bulgare Euroins Insurance Plc,

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 30 octobre 1989), que l'autobus dans lequel Mme X... avait pris place étant immobilisé entre deux stations à

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA JEUNE AGNES X..., QUI CIRCULAIT A BICYCLETTE FIT UNE CHUTE, ALORS QU'ELLE ETAIT DEPASSEE PAR UN AUTOBUS DE LA COMPAGNIE DES

Le 13 février 2017, les agents de la brigade des douanes de Thionville ont contrôlé un autobus venant de Valence en Espagne, dans lequel ils ont découvert une quantité de 57,3 kg d'herbe de cannabis, dissimulée

O.), - Dit que l'autobus appartenant à la SOCIÉTÉ DES AUTOBUS AIXOIS est impliqué dans l'accident, - Dit qu'en conséquence la SOCIÉTÉ DES AUTOBUS AIXOIS est tenue à réparation envers M.

O.), - Dit que l' autobus appartenant à la SOCIÉTÉ DES AUTOBUS AIXOIS est impliqué dans l' accident, - Dit qu' en conséquence la SOCIÉTÉ DES AUTOBUS AIXOIS est tenue à réparation envers M.

Vu 1°), sous le n° 86 168, la requête, enregistrée le 27 mars 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION L'AUTOBUS, dont le siège est ..., représentée par son président

à la société anonyme des autobus chaumontais (S.A.D.A.C.) ; 2°) d'annuler les décisions précitées de l'inspecteur du travail et du ministre des transports ; 3°) de condamner la société anonyme des autobus

76-14.484 ET N° 76-15.053 EN RAISON DE LEUR CONNEXITE ; SUR LE PREMIER MOYEN DU POURVOI N° 76-13.930 : VU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE BAILAN, PASSAGER D'UN AUTOBUS

X... était venu heurter l'autobus à la suite d'un premier accrochage avec un autre véhicule, énonce qu'il n'est pas établi que M.

Article 2 : La commune de Salon-de-Provence et l'entreprise "Les autobus Auréliens" sont condamnées à payer chacune la somme de 10 000 F à la société "TRANSPORTS GALIERO".

être atteinte au moyen d'autobus à émission nulle au sens de l'article 4, point 5) ". 5.

QUI SORTAIT D'UN PARKING PRIVE ET L'AUTOBUS DE M X... QUI CIRCULAIT SUR LA CHAUSSEE; QUE M Y...

"LES AUTOBUS DU FORT" et autres, - les conclusions de M.

entreprise de transports constituait en soi une faute et l'exposait à des risques eu égard à sa méconnaissance des lieux et à l'absence d'éclairage ; que la présence d'une fosse de lavage dans un garage d'autobus

En janvier 1999, la société Renault véhicules industriels a apporté à la société Irisbus, devenue Iveco France, sa branche d'activités « autocars et autobus ». 4.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE SUR LA CHAUSSEE D'UNE AUTOROUTE ET ALORS QU'IL CIRCULAIT DANS UN SOUTERRAIN, LE CONDUCTEUR D'UN AUTOBUS DE LA REGIE AUTONOME

___ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le comité d'entreprise de la délégation unique du personnel de la société Nouvelle des Autobus